Auteur : AMF
Rubrique : Communautés et syndicats intercommunaux
Cahiers du réseau
Ce guide du président de communauté qui vient compléter le guide du maire s'adresse à tous les présidents nouvellement élus.
Il s'agit d'une brochure concrète et pratique qui traite de l'ensemble des aspects juridiques et financiers spécifiques à l'intercommunalité de même que des relations entre communautés et communes membres. Elle sera régulièrement réactualisée sur le site de l'AMF et constitue un outil fiable et de qualité à disposition des élus et des directeurs
de services des structures intercommunales.
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF.
Auteur : Mission Intercommunalité
Rubrique : Communautés et syndicats intercommunaux
Guides thématiques
L’objet de cette brochure est d’être un outil à la fois informatif et pratique permettant une première approche de la nature juridique et financière des communautés.
Rubrique : Communautés et syndicats intercommunaux
Cahiers du réseau
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF.
Auteur : DGCL
Rubrique : Communautés et syndicats intercommunaux
Textes officiels
Circulaire relative aux nouvelles dispositions concernant l'intercommunalité dans la loi "libertés et responsabilités locales"
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF.
Auteur : Dominique Brachet
Rubrique : Communautés et syndicats intercommunaux
Notes
Principales dispositions concernant les communes et leurs groupements
Rubrique : Communautés et syndicats intercommunaux
Notes
La loi "démocratie de proximité " comporte des mesures intéressant spécifiquement les EPCI dans les domaines suivants : le mode d’élection des membres des organes délibérants des EPCI, les compétences des EPCI, la fonction publique territoriale, les syndicats mixtes, les agglomérations nouvelles, les finances intercommunales.