Auteur : AMF
Rubrique : Généralités - documents d'ensemble
Cahiers du réseau
Le Guide du maire, réalisé par les services de l'AMF, avec le concours d'associations départementales, est conçu comme un outil destiné à accompagner les maires dès leurs premières décisions et à leur fournir toutes les informations nécessaires à l'exercice quotidien de leur mandat de maire tout en intégrant les principales données relatives à leur environnement intercommunal.
Il est désormais mis à jour sur le site de l'AMF.
Auteur : note collective
Rubrique : Généralités - documents d'ensemble
Notes
La loi de simplification et de clarification du droit et d’allègement des procédures, proposée par le président de la Commission des lois, Jean-Luc Warsmann, a été définitivement adoptée le 29 avril 2009 par le Parlement. Elle comporte 140 articles destinés à simplifier un certain nombre de mesures dans des domaines divers : urbanisme, élections, comptabilité, statut de l’élu, accessibilité …. Quelque 20 dispositions visent à clarifier et alléger les règles et procédures relatives au fonctionnement des communes et des EPCI.
Auteur : AMF
Rubrique : Généralités - documents d'ensemble
Cahiers du réseau
Ce guide du président de communauté qui vient compléter le guide du maire s'adresse à tous les présidents nouvellement élus.
Il s'agit d'une brochure concrète et pratique qui traite de l'ensemble des aspects juridiques et financiers spécifiques à l'intercommunalité de même que des relations entre communautés et communes membres. Elle sera régulièrement réactualisée sur le site de l'AMF et constitue un outil fiable et de qualité à disposition des élus et des directeurs
de services des structures intercommunales.
Auteur : AMF
Rubrique : Généralités - documents d'ensemble
Notes
La RGPP s’appuie sur une analyse approfondie des missions et actions de l’Etat qui a vocation à se traduire très rapidement dans la mise en œuvre de réformes.
Un premier conseil de modernisation des politiques publiques s’est réuni le 2 décembre 2007 et a arrêté 90 mesures ; dans la continuité une deuxième réunion du conseil de modernisation des politiques publiques s’est tenue le 4 avril 2008 et a annoncé 166 mesures.
Cette note a pour objet de donner un éclairage sur l’impact territorial de la RGPP et de mettre en lumière la nécessité que l’Etat mette en œuvre un accompagnement territorialisé.
Rubrique : Généralités - documents d'ensemble
Cahiers du réseau