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Accueil > L'actualité > Toute l'actualité

Toute l'actualité

05
Mars 2009
Réf: BW8480
Résumé des propositions du rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales.
Auteur : Dominique Brachet  | Notes
04
Mars 2009
Réf: BW8479
Circulaire du 23 janvier 2009 relative à l'emploi des crédits 2009 du Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD).
Auteur : Comité interministériel de prévention de la délinquance  | Textes officiels
03
Mars 2009
Réf: CW8478
Compte-rendu de la commission Intercommunalité du 18 février 2009.
Auteurs : Marie-Cécile Georges ; François Bonaimé  | Comptes rendus de commissions et groupes de travail
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
03
Mars 2009
Réf: BW9151
26
Fev 2009
Réf: BW8477
La dotation globale de fonctionnement 2009
Auteurs : Alain ROBY ; François BONAIME  | Notes
26
Fev 2009
Réf: BW9296
24
Fev 2009
Réf: BW8471
Conservation de la mémoire des défunts bénéficiaires de la mention 'Morts pour la France'.
Auteur : Le Souvenir français  | Notes
24
Fev 2009
Réf: BW8472
Lettre à Mme Alliot Marie relative aux dommages occasionnés par la tempête dans les cimetières.
Auteur : Jacques Pélissard, président de l'AMF  | Courriers de l'AMF
24
Fev 2009
Réf: BW8473
Application des dispositions du statut de l'élu pour les élus enseignants : lettre de l'AMF au ministre de l'Education nationale.
Auteur : Jacques Pélissard, président de l'AMF  | Courriers de l'AMF
24
Fev 2009
Réf: BW8474
Développement de la vidéoprotection : lettre de Mme Alliot-Marie à l'AMF.
Auteur : Mme Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des collectivités territoriales  | Notes
24
Fev 2009
Réf: CW8475
Accueil de la petite enfance : lettre de l'AMF à Mme Morano.
Auteur : Jacques Pélissard, président de l'AMF  | Courriers de l'AMF
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
24
Fev 2009
Réf: BW9167
23
Fev 2009
Réf: BW9584
20
Fev 2009
Réf: BW9459
20
Fev 2009
Réf: CW8466
Métiers de la petite enfance
Note sur le plan métier de la petite enfance présenté par Mme Nadine Morano, Secrétaire d'État à la Famille le 16 décembre 2008.
Auteur : Isabelle Voix  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
20
Fev 2009
Réf: CW8467
Jardins d’éveil pour l’accueil des 2-3 ans : note préparatoire au groupe de travail Petite Enfance du 12 février 2009.
Auteur : Isabelle Voix  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
20
Fev 2009
Réf: CW8470
Les effets du recensement de la population au 1er janvier 2009 sur la représentation des communes au sein de l’assemblée délibérante des structures intercommunales.
Auteur : Marie-Cécile Georges  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
19
Fev 2009
Réf: BW9583
12
Fev 2009
Réf: BW9320
10
Fev 2009
Réf: BW8426
Loi de finances
Les principales dispositions de la loi de finances pour 2009 et de la loi de finances rectificative pour 2008 relatives aux collectivités locales.
Auteur : Alain Roby  | Notes
06
Fev 2009
Réf: BW9166
05
Fev 2009
Réf: BW8460
Note sur la circulaire de la CNAF du 21 janvier 2009 relative à l’appel à projets ''Initiatives innovantes en matière d’accueil des jeunes enfants dans les territoires de la politique de la ville''.
Auteur : Isabelle Voix  | Notes
05
Fev 2009
Réf: CW8461
Les étapes préalables à la passation d'un marché public.
Auteur : Barbara Treutenaere  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
04
Fev 2009
Réf: BW9351
03
Fev 2009
Réf: BW8458
Observations de l'AMF sur le projet de contrat de service public entre La Poste et l'Etat pour la période 2008-2012.
Auteurs : AMF ; ministère de l'Economie, des finances et de l'emploi ; La Poste  | Courriers de l'AMF

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