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Accueil > L'actualité > Toute l'actualité

Toute l'actualité

06
Juil 2004
Réf: BW9410
05
Juil 2004
Réf: BW9170
02
Juil 2004
Réf: BW7250
La loi du 2 janvier 2004 sur l'accueil et la protection de l'enfance.
Auteur : Isabelle Voix  | Notes
16
Juin 2004
Réf: CW7278
Compte rendu de la CCTR du 7 avril 2004
Auteur : Eric Pareydt  | Comptes rendus de commissions et groupes de travail
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
16
Juin 2004
Réf: CW7273
Compte rendu de la CCTR du 7 avril 2004 - Les annexes
Auteur : Eric Pareydt  | Comptes rendus de commissions et groupes de travail
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
14
Juin 2004
Réf: BW7282
Contribution de l’AMF sur les noms de domaine des communes en .fr.
Auteur : Véronique Picard  | Notes
09
Juin 2004
Réf: BW9534
07
Juin 2004
Réf: BW9409
07
Juin 2004
Réf: BW7243
02
Juin 2004
Réf: BW7415
01
Juin 2004
Réf: BW7289
Compte-rendu du Comité des finances locales - Séance du 28 avril 2004.
25
Mai 2004
Réf: CW7294
Les communautés et les fonds départementaux de péréquation de la taxe professionnelle (FDPTP)
Auteur : Michaël CARRARA  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
24
Mai 2004
Réf: BW9156
17
Mai 2004
Réf: BW9408
17
Mai 2004
Réf: BW9533
13
Mai 2004
Réf: BW9091
Logement
Logement et agglomérations : une journée-débat à l’AMF
12
Mai 2004
Réf: BW7301
Avis sur la politique européenne de cohésion : les fonds structurels après 2006
Auteur : AMF  | Saisines, avis et propositions de l'AMF
06
Mai 2004
Réf: BW7306
Compte-rendu de la Commission Environnement et développement durable du 5 février 2004.
Auteur : Guillaume Duparay, Gwénola Stéphan  | Comptes rendus de commissions et groupes de travail
06
Mai 2004
Réf: BW7307
Taux de TVA applicable à l’achat par les collectivités locales de sacs plastiques nécessaires au tri sélectif des déchets : position du ministère de l’Economie et des finances
Auteur : Claire Gekas  | Notes
06
Mai 2004
Réf: BW9193
Projet de loi organique sur l’autonomie financière : désaccord de l’AMF qui propose des amendements
05
Mai 2004
Réf: BW7321
La DGF 2004 et ses modalités de calcul.
Auteurs : Alain Roby ; Michael Carrara  | Notes
02
Mai 2004
Réf: BW7372
Africités
02
Mai 2004
Réf: BW7374
22
Avr 2004
Réf: BW9189
22
Avr 2004
Réf: BW9072

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