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Toute l'actualité
17
Jan 2011
Jan 2011
14
Jan 2011
Jan 2011
Administration communale
Circulaire relative à la simplification de l’exercice du contrôle de légalité
11
Jan 2011
Jan 2011
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
10
Jan 2011
Jan 2011
06
Jan 2011
Jan 2011
Auteur : MEPLF | Bulletins d'information
06
Jan 2011
Jan 2011
Autorisation de construire
L’inconstitutionnalité de la cession gratuite de terrain dans le cadre d’une autorisation de construireAuteur : Charlotte de Fontaines | Notes
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
06
Jan 2011
Jan 2011
Auteur : AMF | Comptes rendus du bureau
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
05
Jan 2011
Jan 2011
Groupe de travail FPT
Compte-rendu de la séance du 5 octobre 2010Auteur : Geoffroy Adamczyk | Comptes rendus de commissions et groupes de travail
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qu'aux adhérents de l'AMF
30
Déc 2010
Déc 2010
Groupe de travail FPT
Compte-rendu de la séance du 4 mai 2010Auteur : Geoffroy Adamczyk | Comptes rendus de commissions et groupes de travail
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qu'aux adhérents de l'AMF
23
Déc 2010
Déc 2010
Arts plastiques
Achats ou ventes d’oeuvres d’artistes graphiques et plasticiens : conséquences pour les communes du respect des règles fiscales et socialesAuteur : Sébastien Ferriby | Notes
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23
Déc 2010
Déc 2010
Auteur : Isabelle Voix | Notes
21
Déc 2010
Déc 2010
Droits d'auteur
SACEM et réveillon du 31 décembre 2010 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communesAuteur : SACEM | Notes
20
Déc 2010
Déc 2010
20
Déc 2010
Déc 2010
Auteur : CNAF (dpfas) | Textes officiels
20
Déc 2010
Déc 2010
Auteur : CNAF (dpfs) | Textes officiels
15
Déc 2010
Déc 2010
15
Déc 2010
Déc 2010
Auteur : AMF | Comptes rendus du bureau
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
10
Déc 2010
Déc 2010
Auteurs : AMF ; CNOSF | Documents contractuels
08
Déc 2010
Déc 2010
93ème Congrès des maires
Synthèse de l’atelier "Numérique à l’école, rythmes scolaires…les maires au coeur de la réussite de l’enfant"Auteur : Sébastien Ferriby | Notes
08
Déc 2010
Déc 2010
Auteurs : AMF ; ADF ; AMGVF ; FMVM ; APVF | Bulletins d'information
08
Déc 2010
Déc 2010
08
Déc 2010
Déc 2010
Auteur : Sébastien Ferriby | Notes
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08
Déc 2010
Déc 2010
Aides des caisses d'allocations familiales
La politique de l'enfance et de la jeunesse.Auteurs : CNAF ; AMF (Isabelle Voix) | Rapports, ouvrages et brochures