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Toute l'actualité
04
Oct 2010
Oct 2010
04
Oct 2010
Oct 2010
Réseaux électriques
Lignes électriques haute et très haute tension et champs magnétiques de très basse fréquenceAuteurs : AMF ; RTE | Guides thématiques
30
Sep 2010
Sep 2010
30
Sep 2010
Sep 2010
Réforme territoriale
Communes nouvelles et cofinancement : l’AMF demande à la CMP de revenir sur le vote de l’Assemblée nationaleAuteur : AMF | Communiqués
29
Sep 2010
Sep 2010
Marchés publics
Aide à la passation des marchés publics : la Commission consultative des marchés publicsAuteur : Ann-Charlotte Bérard-Walsh | Notes
29
Sep 2010
Sep 2010
Auteur : Ann-Charlotte Bérard-Walsh | Notes
29
Sep 2010
Sep 2010
Dividende numérique
Le dividende numérique doit bénéficier à tous les territoires.Auteurs : AMF ; ADF ; ARF ; AVICA | Saisines, avis et propositions de l'AMF
28
Sep 2010
Sep 2010
Auteur : AMF, AMGVF, ACUF | Communiqués
28
Sep 2010
Sep 2010
Auteur : MEPLF | Bulletins d'information
24
Sep 2010
Sep 2010
Contribution économique territoriale
Les délibérations fiscales, relatives à la contribution économique territoriale (CET), pouvant être prises avant le 1er octobre 2010Auteur : Alain Roby | Notes
22
Sep 2010
Sep 2010
21
Sep 2010
Sep 2010
Aides à la pierre
Comités régionaux de l’Habitat : saisine de l’AMF et réponse du secrétaire d’Etat chargé du Logement et de l’urbanisme Auteurs : Jacques Pélissard, président de l'AMF ; Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au Logement | Notes
20
Sep 2010
Sep 2010
Lutte contre la pauvreté
Objectifs du Millénaire pour le développement
15
Sep 2010
Sep 2010
Groupe de travail affaires internationales / coopération décentralisée
Compte rendu de la réunion du 7 juillet 2010Auteur : Carole Prévot | Comptes rendus de commissions et groupes de travail
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
15
Sep 2010
Sep 2010
Commission Europe
Compte-rendu de la réunion du 30 juin 2010Auteur : Carole Prévot | Comptes rendus de commissions et groupes de travail
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
15
Sep 2010
Sep 2010
14
Sep 2010
Sep 2010
09
Sep 2010
Sep 2010
Auteurs : AMF ; ADF ; AMGVF ; FMVM ; APVF | Communiqués
09
Sep 2010
Sep 2010
Auteurs : AMF ; ADCF ; AMGVF ; FMVM ; APVF | Dossiers de presse
09
Sep 2010
Sep 2010
Manifestations culturelles
Le travail illégal et le spectacle vivant : les recommandations des partenaires sociaux.Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; Délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal | Rapports, ouvrages et brochures
07
Sep 2010
Sep 2010
03
Sep 2010
Sep 2010
03
Sep 2010
Sep 2010
Valeurs locatives
La révision des valeurs locatives des locaux commerciauxAuteur : Alain Roby, Claire Gekas | Notes
29
Août 2010
Août 2010
Taxe professionnelle
Les délibérations relatives à la fiscalité directe localeAuteur : Alain Roby | Notes