Cahiers du réseau

Ce nouveau Cahier, téléchargeable à partir du 9 janvier sur les sites internet des deux associations et réservé exclusivement à leurs adhérents, mettra à disposition des maires et des présidents de communautés ou de syndicats ainsi que de leurs services des éléments pratiques tenant compte des dernières évolutions législatives et règlementaires afin de les aider dans l’exercice de leur mission. En effet, la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 a fixé au 31 décembre 2012, l’échéance du contrôle de toutes les installations d’assainissement non collectif, ce qui suppose une mobilisation importante des communes et de leurs groupements. L’approche de cette date ainsi que les dernières évolutions règlementaires issues des lois Grenelle avaient conduit l’AMF et la FNCCR à s’associer pour la publication de ce guide.

Cet ouvrage a un double objectif : - décrire les règles applicables aux MAPA, de façon claire et compréhensible, pour chaque étape de la procédure ; - formuler des conseils pratiques tenant compte des dernières évolutions de la jurisprudence.

La recherche de financements pour la réalisation de leurs projets est une des préoccupations principales des élus locaux. Il est donc important pour un maire ou un président de structure intercommunale de connaître tous les organismes auxquels il peut s’adresser ainsi que tous les dispositifs qu’il peut mettre en ½uvre pour faciliter l’aboutissement de son projet. Le problème du financement des réseaux d’eau, d’électricité et de télécommunications est particulièrement complexe ; c’est un domaine en évolution constante et de nombreuses questions se posent à l’heure actuelle, suite aux modifications des règles de financement des extensions de réseaux d’alimentation en électricité. De même, la taxe d’aménagement (TA) a remplacé depuis le 1er mars 2012 la taxe locale d’équipement (TLE) ainsi que le régime des participations. Ces nombreuses interrogations avaient conduit l’Association des maires du Loiret, en octobre 2009, à organiser des réunions d’information sur ce thème pour les élus. Afin d’apporter un prolongement concret à ces réunions, la rédaction d’un ouvrage permettant d’apporter aux élus toutes les informations nécessaires était apparue opportune. Ce projet, soutenu par l’Association des maires de France, a été intégré à la collection « Les Cahiers du réseau », qui répond au besoin de mutualisation des productions de l’AMF et des Associations départementales, et publié en 2010. Pour tenir compte des évolutions intervenues en 2012, il fait aujourd’hui l’objet d’une mise à jour, mise à la disposition des adhérents de l’AMF sur son site.

Que ce soit pour établir un acte de naissance, célébrer un mariage, compléter un livret de famille ou recevoir une demande de carte nationale d’identité, les élus doivent disposer d’une information claire et fiable concernant la réglementation applicable. C’est ce que nous vous proposons dans ce guide.

Dans un contexte marqué par les engagements du Grenelle de l’environnement, où le caractère prioritaire des transports collectifs et la nécessité de leur développement s’affirment de plus en plus, ce guide apporte aux maires, confrontés à une demande toujours plus exigeante de la part de leurs administrés, un éclairage utile et concret sur la mise en oeuvre de cette compétence des communes et des EPCI, essentielle à la qualité de la vie quotidienne des citoyens. Après une présentation concise des textes de référence, le guide détaille les missions des différentes autorités organisatrices de transport et met l’accent sur des aspects importants de la politique des déplacements, comme la qualité du service public, l’intermodalité et le financement des transports collectifs urbains. Edité une première fois en octobre 2009, ce guide vous est proposé aujourd’hui dans une version actualisée avec notamment les impacts des lois « Grenelle 1 » et « Grenelle 2 », ainsi que la création de la société publique locale (SPL) qui permet aux collectivités de fonder des sociétés de droit privé avec un capital 100 % public, pour la gestion du service public de transport.

Que ce soit pour établir un acte de naissance, célébrer un mariage, compléter un livret de famille ou recevoir une demande de carte nationale d’identité, les élus doivent disposer d’une information claire et fiable concernant la réglementation applicable. C’est ce que nous vous proposons dans ce guide.

Ce 11e numéro des Cahiers du réseau est le fruit du travail commun de l'Association des maires de France et des associations des maires de Maine et Loire, de la Mayenne et de la Sarthe, unies autour d'un objectif commun : apporter une réponse aux nombreuses interrogations reçues au quotidien sur les relations du maire avec les cultes sur le territoire de sa commune. Centré sur l'édifice cultuel, bâtiment emblématique souvent propriété communale, ce guide a pour ambition de fournir l'état le plus actualisé des multiples aspects d'un sujet complexe et sensible, très présent dans les préoccupations quotidiennes des élus, des administrés et des fidèles.

Le Guide du maire, réalisé par les services de l'AMF, avec le concours d'associations départementales, est conçu comme un outil destiné à accompagner les maires dès leurs premières décisions et à leur fournir toutes les informations nécessaires à l'exercice quotidien de leur mandat de maire tout en intégrant les principales données relatives à leur environnement intercommunal. Il est désormais mis à jour sur le site de l'AMF.

Ce guide du président de communauté qui vient compléter le guide du maire s'adresse à tous les présidents nouvellement élus. Il s'agit d'une brochure concrète et pratique qui traite de l'ensemble des aspects juridiques et financiers spécifiques à l'intercommunalité de même que des relations entre communautés et communes membres. Elle sera régulièrement réactualisée sur le site de l'AMF et constitue un outil fiable et de qualité à disposition des élus et des directeurs de services des structures intercommunales.