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Accueil > L'actualité > Toute l'actualité

Toute l'actualité

20
Fev 2009
Réf: CW8466
Métiers de la petite enfance
Note sur le plan métier de la petite enfance présenté par Mme Nadine Morano, Secrétaire d'État à la Famille le 16 décembre 2008.
Auteur : Isabelle Voix  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
20
Fev 2009
Réf: CW8467
Jardins d’éveil pour l’accueil des 2-3 ans : note préparatoire au groupe de travail Petite Enfance du 12 février 2009.
Auteur : Isabelle Voix  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
20
Fev 2009
Réf: CW8470
Les effets du recensement de la population au 1er janvier 2009 sur la représentation des communes au sein de l’assemblée délibérante des structures intercommunales.
Auteur : Marie-Cécile Georges  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
19
Fev 2009
Réf: BW9583
12
Fev 2009
Réf: BW9320
10
Fev 2009
Réf: BW8426
Loi de finances
Les principales dispositions de la loi de finances pour 2009 et de la loi de finances rectificative pour 2008 relatives aux collectivités locales.
Auteur : Alain Roby  | Notes
06
Fev 2009
Réf: BW9166
05
Fev 2009
Réf: BW8460
Note sur la circulaire de la CNAF du 21 janvier 2009 relative à l’appel à projets ''Initiatives innovantes en matière d’accueil des jeunes enfants dans les territoires de la politique de la ville''.
Auteur : Isabelle Voix  | Notes
05
Fev 2009
Réf: CW8461
Les étapes préalables à la passation d'un marché public.
Auteur : Barbara Treutenaere  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
04
Fev 2009
Réf: BW9351
03
Fev 2009
Réf: BW8458
Observations de l'AMF sur le projet de contrat de service public entre La Poste et l'Etat pour la période 2008-2012.
Auteurs : AMF ; ministère de l'Economie, des finances et de l'emploi ; La Poste  | Courriers de l'AMF
03
Fev 2009
Réf: BW8459
Contribution de l’AMF dans le cadre de son audition par la Commission sur le développement de La Poste.
Auteur : AMF  | Notes
03
Fev 2009
Réf: BW9771
MEPLF
Plan d’action mobilité urbaine : les associations d’élus soutiennent une publication rapide de ce plan
Auteurs : AMF ; ADF ; AMGVF ; FMVM ; APVF  | Communiqués
27
Jan 2009
Réf: BW9295
26
Jan 2009
Réf: BW8457
Loi n° 2008-1350 du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire.
Auteur : Julie Roussel  | Notes
21
Jan 2009
Réf: BW9229
20
Jan 2009
Réf: CW8456
Principes fondamentaux de la commande publique.
Auteur : Barbara Treutenaere  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
19
Jan 2009
Réf: CW8455
L’accord-cadre.
Auteur : Barbara Treutenaere  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
16
Jan 2009
Réf: BW8450
Actualisation du plan de comptes des instructions budgétaires et comptables M 14 et M 4 applicables à compter du 1er janvier 2009
Auteur : Nathalie Lacombe  | Notes
14
Jan 2009
Réf: CW8449
Les marchés à procédure adaptée (MAPA).
Auteur : Barbara Treutenaere   | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
13
Jan 2009
Réf: BW9134
07
Jan 2009
Réf: BW8447
Démarchages et fax trompeurs : réponse du Ministre de l'Intérieur à l'AMF.
Auteur : Mme Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des collectivités territoriales  | Courriers ministériels
01
Jan 2009
Réf: BW9458
24
Déc 2008
Réf: BW9457
24
Déc 2008
Réf: BW9582

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