AMF
Accueils : Elus - AD
Actualité
Toute l'actualité
Communiqués et dossiers de presse
La vie de l'AMF
Maire-info du jour
Notes et documents
Publications
Magazine Maires de France
Supplément Maires de France
Cahiers du réseau
Guides thématiques
Rapports d'activité
Agenda AMF
Agenda des AD
Actions de partenariat
Siteinfos

Recevez par courriel les nouveautés

Pour recevoir toutes les semaines les dernières nouveautés publiés sur le site de l'AMF, veuillez enregistrer votre courriel :

Accueil > L'actualité > Toute l'actualité

Toute l'actualité

09
Fev 2007
Réf: BW8098
La répartition 2007 de la dotation globale de fonctionnement (DGF).
Auteur : Michaël Carrara et Alain Roby  | Notes
07
Fev 2007
Réf: BW8094
Les dispositions de la loi de finances rectificative pour 2006 ayant des conséquences sur les communes, les EPCI et leurs contribuables.
Auteur : Note collective  | Signalés
07
Fev 2007
Réf: BW9085
Europe et collectivités locales
Maison européenne des pouvoirs locaux : une action concrète et concertée
Auteurs : AMF ; ADF ; AMGVF ; FMVM ; APVF  | Communiqués
05
Fev 2007
Réf: BW9563
02
Fev 2007
Réf: BW8059
Application de la réforme du plafonnement de la taxe professionnelle en fonction de la valeur ajoutée pour les communautés levant une fiscalité additionnelle : délibérations pouvant être prises jusqu'au 15 avril 2007.
Auteur : Michaël Carrara  | Notes
01
Fev 2007
Réf: BW7755
Démocratie de proximité : fonctionnement des conseils municipaux et organes délibérants des EPCI (à jour au 1er février 2007).
Auteur : rédaction collective  | Notes
31
Jan 2007
Réf: BW8093
Adoption de la loi Thiollière : un cadre solide et sécurisé pour l’action extérieure des collectivités territoriales.
Auteur : Ministère des Affaires étrangères  | Notes
26
Jan 2007
Réf: BW8088
Les nouvelles règles de publicité du PACS.
Auteur : Ministère de la Justice  | Notes
26
Jan 2007
Réf: BW8089
La célébration du mariage et les quatre devoirs des époux.
Auteur : Catherine Vautrin, ministre déléghé à la Cohésion sociale et à la parité  | Courriers ministériels
23
Jan 2007
Réf: BW8082
Immigration et Outre-mer : note de synthèse.
Auteur : Louis-Marie Leroy  | Notes
23
Jan 2007
Réf: BW8083
Collectivités territoriales et gestion de l’eau en période de sécheresse
Auteur : Jacques PELISSARD, Président de l’AMF   | Expériences
22
Jan 2007
Réf: CW8080
Sites et sols pollués : l'intervention des collectivités locales.
Auteur : Gwénola Stéphan  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
22
Jan 2007
Réf: CW8081
Actions de la commission Environnement et développement durable de l’AMF depuis 2002.
Auteur : Guillaume Duparay, Gwénola Stéphan, Grégory Mascarau  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
22
Jan 2007
Réf: BW9562
22
Jan 2007
Réf: BW9119
Eau potable
Campagne contre l'eau du robinet : L'AMF déplore une campagne inopportune
19
Jan 2007
Réf: CW8074
Note pour le Bureau concernant le projet de loi sur le secteur de l'énergie en vue de son examen en CMP.
Auteur : Guillaume Duparay  | Propositions d'amendement
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
19
Jan 2007
Réf: CW8075
Note pour le Bureau du 18 octobre 2006 en vue de l'examen en seconde lecture à l'AN du projet de loi relatif au secteur de l’énergie.
Auteur : Guillaume Duparay et Dominique Brachet  | Propositions d'amendement
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
19
Jan 2007
Réf: BW8077
Compte rendu de la Commission Environnement et Développement Durable du 12 avril 2006.
17
Jan 2007
Réf: BW9093
Logement
Droit au logement opposable
15
Jan 2007
Réf: BW8072
Présentation de la synthèse et des 50 propositions du rapport de M. Pierre RICHARD « solidarité et performance : les enjeux de la maîtrise des dépenses publiques locales »
Auteur : Alain Roby  | Notes
12
Jan 2007
Réf: BW8069
Les dispositions de la loi de finances pour 2007 ayant des conséquences sur les communes, les EPCI et leurs contribuables.
Auteur : Michaël Carrara, Claire Gekas, Nathalie Lacombe et Alain Roby  | Notes
10
Jan 2007
Réf: BW9436
09
Jan 2007
Réf: CW8061
Règles de détermination du revenu imposable : conséquences éventuelles des modifications intervenues en 2007.
Auteur : Alain Roby  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
09
Jan 2007
Réf: CW8062
Le transfert du service des Domaines.
Auteur : Jacques Pélissard, Président de l'AMF  | Saisines, avis et propositions de l'AMF
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
09
Jan 2007
Réf: CW8063
Les modifications au plan de compte M14 à compter du 1er janvier 2007 (source : site internet de la dgcl et la dgcp)
Auteur : Nathalie Lacombe  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF

© Association des Maires de France - Mentions légales - Contact
41, quai d'Orsay 75343 Paris Cedex 07 - Tél. : 01 44 18 14 14 - Fax : 01 44 18 14 15
Partager sur :