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Toute l'actualité
05
Avr 2012
Avr 2012
Auteur : Valérie Brassart | Notes
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05
Avr 2012
Avr 2012
Auteur : AMF | Comptes rendus du bureau
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05
Avr 2012
Avr 2012
05
Avr 2012
Avr 2012
Finances locales
Le fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales Auteur : Alain Roby | Notes
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29
Mars 2012
Mars 2012
28
Mars 2012
Mars 2012
Autorisations de construire
Note relative à l’Ordonnance du 22 décembre 2011 relative à certaines corrections à apporter au régime des autorisations d’urbanisme et à son décret d’application du 28 février 2012Auteur : Charlotte De Fontaines | Notes
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28
Mars 2012
Mars 2012
Autorisations de construire
Eléments d’information sur la loi n°2012-376 du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire sur l’ensemble de la France Auteur : Charlotte De Fontaines | Notes
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28
Mars 2012
Mars 2012
Auteur : Véronique Picard | Notes
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28
Mars 2012
Mars 2012
Restauration scolaire
Maladie coeliaque ou intolérance au gluten : quel accueil des élèves à l’école et durant les activités périscolaires ?Auteur : Sébastien Ferriby | Notes
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28
Mars 2012
Mars 2012
Sécurité des travaux
Déclaration des réseaux : lettre de l'AMF au Premier ministreAuteur : AMF | Courriers de l'AMF
27
Mars 2012
Mars 2012
27
Mars 2012
Mars 2012
Auteur : MEPLF | Bulletins d'information
23
Mars 2012
Mars 2012
22
Mars 2012
Mars 2012
Auteur : AMF, ADF, AMGVF, FMVM, APVF | Communiqués
21
Mars 2012
Mars 2012
21
Mars 2012
Mars 2012
Finances locales
Les avis et décisions du Comité des finances locales du 13 mars 2012Auteur : Alain Roby | Notes
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21
Mars 2012
Mars 2012
20
Mars 2012
Mars 2012
Auteur : MAEE, AFCCRE, AMF | Signalés
16
Mars 2012
Mars 2012
International
Forum mondial de l'eau : les élus locaux français saluent la déclaration ministérielle des EtatsAuteurs : AMGVF; CUF; AFCCRE; AMF; ACUF | Communiqués
15
Mars 2012
Mars 2012
15
Mars 2012
Mars 2012
Auteur : MEPLF | Bulletins d'information
15
Mars 2012
Mars 2012
Finances locales
Les dispositions de la 1ère loi de finances rectificative pour 2012 concernant les communes et les EPCI.Auteur : Alain Roby | Notes
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14
Mars 2012
Mars 2012
Auteurs : AMF ; AMGVF ; ACUF | Communiqués
14
Mars 2012
Mars 2012
Villes amies des enfants
10e anniversaire : 222 Villes amies des enfants Unicef pour promouvoir les droits de l’enfant dans les politiques publiques localesAuteurs : AMF ; UNICEF | Communiqués