Présentation de l'AMFActualité
Siteinfos
Accueil > L'actualité > Toute l'actualité
Toute l'actualité
21
Avr 2010
Avr 2010
International
Groupe de travail affaires internationales / coopération décentralisée : compte rendu de la réunion du 2 avril 2010Auteur : Carole Prévot | Comptes rendus de commissions et groupes de travail
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
21
Avr 2010
Avr 2010
Commission Europe
Compte rendu de la Commission Europe de l’AMF, le 1er avril 2010, à l'Assemblée NationaleAuteur : Carole Prévot | Comptes rendus de commissions et groupes de travail
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
21
Avr 2010
Avr 2010
Finances intercommunales
La DGF intercommunale 2010 : dotation de compensation et dotation d'intercommunalité.Auteur : François Bonaimé | Notes
15
Avr 2010
Avr 2010
15
Avr 2010
Avr 2010
Accueil de la petite enfance
Comment continuer à assurer son développement dans le contexte actuel des finances sociales ?Synthèse de la note du Centre d'analyse stratégique Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
15
Avr 2010
Avr 2010
Auteur : AMF | Comptes rendus du bureau
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
14
Avr 2010
Avr 2010
Groupe de travail « Petite enfance »
Compte rendu de la réunion du 24 mars 2010Auteur : Isabelle Voix | Comptes rendus de commissions et groupes de travail
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
13
Avr 2010
Avr 2010
Auteurs : AMF ; ADF ; Documentation française | Notes
11
Avr 2010
Avr 2010
Groupe de travail FPT
Compte-rendu de la séance du 27 janvier 2010Auteur : Geoffroy Adamczyk | Comptes rendus de commissions et groupes de travail
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
09
Avr 2010
Avr 2010
Auteur : AMF | Maires de France
09
Avr 2010
Avr 2010
08
Avr 2010
Avr 2010
Titres d'identité
Indemnisation des communes pour la délivrance des passeports biométriques: le rapport de l’IGA est disponibleAuteurs : AMF ; Dexia Crédit local | Maire-info
08
Avr 2010
Avr 2010
31
Mars 2010
Mars 2010
26
Mars 2010
Mars 2010
Hébergement d'urgence
Mise en oeuvre du PDAHI : modalités et pénalitésAuteur : Valérie Brassart | Notes
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
26
Mars 2010
Mars 2010
Ecoles privées
Projet de décret d’application de la loi « Carle » sur les regroupements pédagogiques intercommunauxAuteurs : Sébastien Ferriby ; Marie-Claude Serres-Combourieu | Notes
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
25
Mars 2010
Mars 2010
Auteur : Claire Gekas et Alain Roby | Notes
25
Mars 2010
Mars 2010
Auteur : François Bonaimé | Notes
19
Mars 2010
Mars 2010
19
Mars 2010
Mars 2010
Fiscalité locale
Mise à jour des évaluations cadastrales – présentation de la liste 41 sur les propriétés bâtiesAuteur : DGFIP | Courriers ministériels
18
Mars 2010
Mars 2010
16
Mars 2010
Mars 2010
Auteur : François Bonaimé | Notes
16
Mars 2010
Mars 2010
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER)
Répartition des montants des différentes parts de l’IFER entre les collectivités territoriales et conditions de perception de cette imposition par les EPCI à fiscalité propre et leurs communes membresAuteur : François Bonaimé | Notes