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Notes et documents
15
Fev 2011
Fev 2011
International
Participation de l’AMF à l’université d’été de l’ARRICOD à L’Hôtel de Ville de Limoges, les 16 et 17 septembre 2010Auteur : Carole Prévot | Notes
15
Fev 2011
Fev 2011
Coopération décentralisée
Participation de l’AMF aux Deuxièmes Rencontres franco-japonaises de la coopération décentralisée, les 12 et 13 mai 2010 à Kanazawa, JaponAuteur : Carole Prévot | Notes
15
Fev 2011
Fev 2011
Auteur : Carole Prévot | Notes
14
Fev 2011
Fev 2011
Auteur : Carole Prévot | Notes
14
Fev 2011
Fev 2011
Auteur : Carole Prévot | Notes
11
Fev 2011
Fev 2011
Auteur : Carole Prévot | Notes
11
Fev 2011
Fev 2011
Auteur : Carole Prévot | Notes
10
Fev 2011
Fev 2011
07
Fev 2011
Fev 2011
Auteur : Lucien Quesnel, directeur de la SACEM | Notes
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31
Jan 2011
Jan 2011
Commission départementale de coopération intercommunale (CDCI)
Composition et fonctionnement de la Commission départementale de coopération intercommunale : le décret n°2011-122 du 28 janvier 2011Auteur : Dominique Brachet, Marie-Cécile Georges | Notes
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25
Jan 2011
Jan 2011
loi de finances 2011
La loi de finances pour 2011 et la 4ème loi de finances rectificative pour 2010Auteur : Alain Roby, Claire Gekas et Soraya Hamrioui | Notes
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14
Jan 2011
Jan 2011
Administration communale
Circulaire relative à la simplification de l’exercice du contrôle de légalité
11
Jan 2011
Jan 2011
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06
Jan 2011
Jan 2011
Autorisation de construire
L’inconstitutionnalité de la cession gratuite de terrain dans le cadre d’une autorisation de construireAuteur : Charlotte de Fontaines | Notes
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23
Déc 2010
Déc 2010
Arts plastiques
Achats ou ventes d’oeuvres d’artistes graphiques et plasticiens : conséquences pour les communes du respect des règles fiscales et socialesAuteur : Sébastien Ferriby | Notes
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23
Déc 2010
Déc 2010
Auteur : Isabelle Voix | Notes
21
Déc 2010
Déc 2010
Droits d'auteur
SACEM et réveillon du 31 décembre 2010 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communesAuteur : SACEM | Notes
20
Déc 2010
Déc 2010
20
Déc 2010
Déc 2010
Auteur : CNAF (dpfs) | Textes officiels
20
Déc 2010
Déc 2010
Auteur : CNAF (dpfas) | Textes officiels
08
Déc 2010
Déc 2010
93ème Congrès des maires
Synthèse de l’atelier "Numérique à l’école, rythmes scolaires…les maires au coeur de la réussite de l’enfant"Auteur : Sébastien Ferriby | Notes
08
Déc 2010
Déc 2010
Auteur : Sébastien Ferriby | Notes
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30
Nov 2010
Nov 2010
29
Nov 2010
Nov 2010
25
Nov 2010
Nov 2010
