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Notes et documents

24
Fev 2009
Réf: BW8471
Conservation de la mémoire des défunts bénéficiaires de la mention 'Morts pour la France'.
Auteur : Le Souvenir français  | Notes
20
Fev 2009
Réf: CW8466
Métiers de la petite enfance
Note sur le plan métier de la petite enfance présenté par Mme Nadine Morano, Secrétaire d'État à la Famille le 16 décembre 2008.
Auteur : Isabelle Voix  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
20
Fev 2009
Réf: CW8467
Jardins d’éveil pour l’accueil des 2-3 ans : note préparatoire au groupe de travail Petite Enfance du 12 février 2009.
Auteur : Isabelle Voix  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
20
Fev 2009
Réf: CW8470
Les effets du recensement de la population au 1er janvier 2009 sur la représentation des communes au sein de l’assemblée délibérante des structures intercommunales.
Auteur : Marie-Cécile Georges  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
10
Fev 2009
Réf: BW8426
Loi de finances
Les principales dispositions de la loi de finances pour 2009 et de la loi de finances rectificative pour 2008 relatives aux collectivités locales.
Auteur : Alain Roby  | Notes
05
Fev 2009
Réf: BW8460
Note sur la circulaire de la CNAF du 21 janvier 2009 relative à l’appel à projets ''Initiatives innovantes en matière d’accueil des jeunes enfants dans les territoires de la politique de la ville''.
Auteur : Isabelle Voix  | Notes
05
Fev 2009
Réf: CW8461
Les étapes préalables à la passation d'un marché public.
Auteur : Barbara Treutenaere  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
03
Fev 2009
Réf: BW8459
Contribution de l’AMF dans le cadre de son audition par la Commission sur le développement de La Poste.
Auteur : AMF  | Notes
26
Jan 2009
Réf: BW8457
Loi n° 2008-1350 du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire.
Auteur : Julie Roussel  | Notes
20
Jan 2009
Réf: CW8456
Principes fondamentaux de la commande publique.
Auteur : Barbara Treutenaere  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
19
Jan 2009
Réf: CW8455
L’accord-cadre.
Auteur : Barbara Treutenaere  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
16
Jan 2009
Réf: BW8450
Actualisation du plan de comptes des instructions budgétaires et comptables M 14 et M 4 applicables à compter du 1er janvier 2009
Auteur : Nathalie Lacombe  | Notes
14
Jan 2009
Réf: CW8449
Les marchés à procédure adaptée (MAPA).
Auteur : Barbara Treutenaere   | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
24
Déc 2008
Réf: BW8446
Conférence nationale des exécutifs du 16 décembre 2008 : présentation des dispositions du plan de relance de l’économie spécifiques aux collectivites locales.
Auteur : Alain Roby, Claire Gekas, Nathalie Lacombe  | Notes
19
Déc 2008
Réf: BW8444
Convention de partenariat entre l'AMF et RTE.
Auteurs : AMF ; RTE  | Notes
16
Déc 2008
Réf: BW8409
Electricité
Le nouveau dispositif de financement des extensions et renforcements des réseaux publics de distribution d’électricité.
Auteur : AMF, FNCCR  | Notes
04
Déc 2008
Réf: CW8439
Compte-rendu du groupe de travail Urbanisme du 9 septembre 2008
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
21
Nov 2008
Réf: BW8437
Synthèse du rapport évaluant la mise en œuvre de la réforme de la taxe professionnelle remis par le gouvernement au parlement le 4 novembre 2008.
Auteur : Alain Roby  | Notes
04
Nov 2008
Réf: CW8425
La loi relative aux contrats de partenariat.
Auteur : Nathalie Fourneau  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
13
Oct 2008
Réf: BW8420
Communes touristiques et stations classées de tourisme : décret n°2008-884 du 2 septembre complété par l’arrêté du 2 septembre 2008.
Auteur : Barbara Treutenaere  | Notes
10
Oct 2008
Réf: CW8417
Propositions du rapport TABAROT sur le développement de l’offre d’accueil de la petite enfance : note préparatoire au groupe de travail Petite Enfance du 2 octobre 2008.
Auteur : Isabelle Voix  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
26
Sep 2008
Réf: BW8416
Présentation de la loi n°2008-790 du 20 août 2008 instituant un droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire.
Auteurs : Sébastien Ferriby ; Marie-Claude Serres-Combourieu  | Notes
23
Sep 2008
Réf: BW10059
vekha
Cirques et fêtes foraines
L’installation des cirques et des fêtes foraines
Auteur : Sébastien Ferriby  | Notes
22
Sep 2008
Réf: BW8411
19
Sep 2008
Réf: BW8378
Universités des Maires 2008 – Gestion de l’eau et de l’Assainissement.
Auteur : Grégory Mascarau  | Notes

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