Espace des Associations départementales


Identifiant : Mot de passe :

Demande de code, mot de passe perdu
AMF

Principes fondamentaux de la commande publique.

Ces principes, présentés ici en détail, permettent d'assurer l'efficacité de la commande publique et la bonne utilisation des deniers publics. (Article ...
20 Jan 2009 - Réf: CW8456
AMF

L’accord-cadre.

Définition et présentation de l'accord-cadre, instrument de planification et d'optimisation de l'achat public.
19 Jan 2009 - Réf: CW8455
AMF

Actualisation du plan de comptes des instructions budgétaires et comptables M 14 et M 4 applicables à compter du 1er janvier 2009

La commission consultative d’évaluation des normes, lors de sa séance du 4 décembre 2008, a examiné et validé différentes modifications des instructions ...
16 Jan 2009 - Réf: BW8450
AMF

Les marchés à procédure adaptée (MAPA).

Les MAPA sont les marchés sans formalités préalables du code général des collectivités territoriales (CGCT). Comme l’indique son nom, la procédure de ...
14 Jan 2009 - Réf: CW8449
AMF

Démarchages et fax trompeurs : réponse du Ministre de l'Intérieur à l'AMF.

L'AMF a sollicité le Ministre de l'Intérieur sur les pratiques de sociétés qui proposent l’insertion des coordonnées professionnelles dans des annuaires ...
07 Jan 2009 - Réf: BW8447
MDF

Maires de France n° 254
Janvier 2009

01 Jan 2009 - Réf: BW9458
MDF

N° 253 - décembre 2008

24 Déc 2008 - Réf: BW9582
MDF

N° 253 Décembre

24 Déc 2008 - Réf: BW9457
AMF

Conférence nationale des exécutifs du 16 décembre 2008 : présentation des dispositions du plan de relance de l’économie spécifiques aux collectivites locales.

Le 16 décembre s’est tenue une réunion de la Conférence nationale des exécutifs (CNE), au cours de laquelle le Premier Ministre a présenté les dispositions ...
24 Déc 2008 - Réf: BW8446
AMF

Convention de partenariat entre l'AMF et RTE.

Jacques Pélissard, Président de l’Association des Maires de France (AMF), et Dominique Maillard, Président du Directoire de RTE, ont signé le mercredi ...
19 Déc 2008 - Réf: BW8444
AMF

L'Association des Maires de France et RTE signent une convention de partenariat

Jacques Pélissard, Président de l’Association des Maires de France (AMF), et Dominique Maillard, Président du Directoire de RTE, ont signé aujourd’hui, ...
17 Déc 2008 - Réf: BW9311
AMF

Le nouveau dispositif de financement des extensions et renforcements des réseaux publics de distribution d’électricité.

Ce document d'information, rédigé conjointement par les services de l'AMF et de la FNCCR, a pour objet de présenter de façon synthétique le champ d'application ...
16 Déc 2008 - Réf: BW8409
AMF

L'AMF commémore la Déclaration universelle des droits de l'homme

L’AMF, en partenariat avec les Nations Unies, a souhaité donner un éclat particulier à la commémoration du 60ème anniversaire de la Déclaration ...
10 Déc 2008 - Réf: BW9291