Espace des Associations départementales


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Toute l'actualité

AMF

Compte-rendu de la séance du 16 mars 2010

11 Juil 2010 - Réf: CW10034
MDF

n° 270 - juin 2010

08 Juil 2010 - Réf: BW10006
NL shop

Réforme de la tva immobilière : les conséquences sur les lotissements communaux

La première loi de finances rectificative pour 2010, adoptée le 9 mars dernier, comporte une disposition modifiant profondément les règles fiscales (TVA ...
07 Juil 2010 - Réf: BW10005

Solidarité avec Haïti : contribution des collectivités

Répondant à l’appel de l’Association des Maires de France (AMF) et de l’Assemblée des Départements de France (ADF), plus de 1 300 communes ...
07 Juil 2010 - Réf: BW10004
AMF

Lutte contre les discriminations dans les communes : la HALDE et l’AMF signent une convention

La haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité (HALDE) et l’Association des maires de France (AMF) ont signé une ...
25 Juin 2010 - Réf: BW10000
DEPS

Les dépenses culturelles des collectivités locales en 2006 : près de 7 milliards d’euros pour la culture

Peut être téléchargé ici le n° 2009-3 de "Culture Chiffres", pages statistiques et thématiques du DEPS (Département des études, de la prospective et des ...
23 Juin 2010 - Réf: BW10060
AMF

16 juillet 2010 à Avignon : Forum national des associations d’élus sur l’engagement solidaire des collectivités territoriales en matière culturelle

L’ensemble des associations d’élus, dont l’AMF, l’ADF, l’ARF et la FNCC, organisent conjointement, en partenariat avec le ...
23 Juin 2010 - Réf: BW9998

Appel à la solidarité pour les communes sinistrées du Var

Face aux intempéries et à la catastrophe qui a touché un grand nombre de communes du Var, l'Association des maires du Var a lancé un appel à la solidarité ...
21 Juin 2010 - Réf: BW9996

Colloque ''Le maire et l'énergie''

17 Juin 2010 - Réf: BW9993
Ronald Hudson

Le rapport du groupe de travail présidé par Gilles Carrez et Michel Thénault sur la maîtrise des dépenses locales

Le 1er mars 2010, le Premier ministre écrivait à M. Gilles CARREZ, président du Comité des finances locales, afin de lui confier, ainsi qu’à M. ...
15 Juin 2010 - Réf: BW9991

Palmarès 2010 des Rubans du patrimoine

14 Juin 2010 - Réf: BW10137
Jaimie Duplass

Décret 2010-613 du 7 juin 2010 relatif aux établissements d’accueil d’enfants de moins de six ans (EAJE)

Le décret introduit trois modifications importantes : le taux minimum des personnels dits «qualifiés » encadrant les enfants est ramené de 50% à 40% ; ...
14 Juin 2010 - Réf: CW9990
DomLortha

Loi n°2010-625 du 9 juin 2010 relative à la création des maisons d’assistants maternels

La possibilité, pour 4 assistants maternels au maximum, de se regrouper dans un local hors de leur domicile, prévue par la loi de financement de la sécurité ...
14 Juin 2010 - Réf: CW9989
Clément Poulain

Les démarches à suivre pour les retransmissions publiques

Les communes qui le souhaitent sont autorisées à organiser la retransmission publique des matchs de la Coupe du monde de Football à titre gratuit, sous ...
14 Juin 2010 - Réf: BW9987

n°269 - mai 2010

12 Juin 2010 - Réf: BW10036