Espace des Associations départementales


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Toute l'actualité

AMF

16 juillet 2010 à Avignon : Forum national des associations d’élus sur l’engagement solidaire des collectivités territoriales en matière culturelle

L’ensemble des associations d’élus, dont l’AMF, l’ADF, l’ARF et la FNCC, organisent conjointement, en partenariat avec le ...
23 Juin 2010 - Réf: BW9998

Appel à la solidarité pour les communes sinistrées du Var

Face aux intempéries et à la catastrophe qui a touché un grand nombre de communes du Var, l'Association des maires du Var a lancé un appel à la solidarité ...
21 Juin 2010 - Réf: BW9996

Colloque ''Le maire et l'énergie''

17 Juin 2010 - Réf: BW9993
Ronald Hudson

Le rapport du groupe de travail présidé par Gilles Carrez et Michel Thénault sur la maîtrise des dépenses locales

Le 1er mars 2010, le Premier ministre écrivait à M. Gilles CARREZ, président du Comité des finances locales, afin de lui confier, ainsi qu’à M. ...
15 Juin 2010 - Réf: BW9991

Palmarès 2010 des Rubans du patrimoine

14 Juin 2010 - Réf: BW10137
Jaimie Duplass

Décret 2010-613 du 7 juin 2010 relatif aux établissements d’accueil d’enfants de moins de six ans (EAJE)

Le décret introduit trois modifications importantes : le taux minimum des personnels dits «qualifiés » encadrant les enfants est ramené de 50% à 40% ; ...
14 Juin 2010 - Réf: CW9990
DomLortha

Loi n°2010-625 du 9 juin 2010 relative à la création des maisons d’assistants maternels

La possibilité, pour 4 assistants maternels au maximum, de se regrouper dans un local hors de leur domicile, prévue par la loi de financement de la sécurité ...
14 Juin 2010 - Réf: CW9989
Clément Poulain

Les démarches à suivre pour les retransmissions publiques

Les communes qui le souhaitent sont autorisées à organiser la retransmission publique des matchs de la Coupe du monde de Football à titre gratuit, sous ...
14 Juin 2010 - Réf: BW9987

n°269 - mai 2010

12 Juin 2010 - Réf: BW10036
AMF

Nouvelle charte partenariale entre les collectivités locales et la DGFIP

Jacques PELISSARD, président de l’Association des maires de France et Eric WOERTH, alors ministre du Budget, ont signé, le 23 février 2010, un document ...
11 Juin 2010 - Réf: BW9933
AMF

Principales dispositions concernant les communes et les structures intercommunales adoptées en première lecture à l’Assemblée Nationale

Le texte adopté en première lecture prend en compte la majeure partie des amendements proposés par l’AMF à l’Assemblée nationale, notamment ...
08 Juin 2010 - Réf: BW9986
MDF

Maires de France n°270
Juin 2010

07 Juin 2010 - Réf: BW9982
AMF

Actions préparatoires dans le domaine du sport : appel à propositions de la Commission européenne

Le 22 mai 2010, la Commission européenne a lancé un appel à propositions pour mettre en œuvre son action préparatoire dans le domaine du sport et des ...
02 Juin 2010 - Réf: BW9979
AMF

Réponse de Jacques Pélissard au Syndicat national des policiers municipaux

Le 28 mai 2010, à l'issue d'une table ronde réunissant les organisations syndicales de policiers municipaux, l'AMF et le secrétariat d'Etat aux collectivités ...
01 Juin 2010 - Réf: BW9981
Olivier Dirson

Synthèse et extrait du rapport établi par le Conseil des prélèvements obligatoires

Une synthèse du rapport lui-même figure au début de la présente note. Seules quelques parties, relatives aux propositions, sont présentées ici in-extenso. Le ...
25 Mai 2010 - Réf: BW9973
merve yaygingol

Organisation et financement du cycle d’enseignement professionnel initial dans les conservatoires de musique : position de l’AMF

Dans un courrier téléchargeable ici au format PDF, le président de l'AMF fait part à M. Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la communication, ...
23 Mai 2010 - Réf: CW10063