Espace des Associations départementales


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Toute l'actualité

Arid Ocean

Appel à projets 2010-2011 du Ministère des Affaires étrangères et européennes en soutien à la coopération décentralisée France - Argentine

Le ministère français des Affaires étrangères et européennes (MAEE) lance un appel à projets de coopération décentralisée pour l’association de ...
07 Mai 2010 - Réf: BW9964

Bicentenaire des indépendances

Nombre de pays d’Amérique latine et des Caraïbes célèbrent en 2010 le bicentenaire de leur indépendance. Le ministère des Affaires étrangères et ...
07 Mai 2010 - Réf: BW9963
grinfen

Télédéclaration de l'Aide publique au développement des collectivités territoriales

Comme chaque année, dans le cadre de l’enquête menée par la Direction générale du Trésor et de la politique économique au ministère de l'Economie, ...
07 Mai 2010 - Réf: BW9962
Marc AUCOUTURIER

Pouvoir de police et responsabilité des maires en matière de baignade.

La police des lieux de baignade, notamment des plages, est régie par l’article L.2213-23 du code général des collectivités territoriales. Le pouvoir ...
07 Mai 2010 - Réf: BW7663
Gina Sanders

Lancement des Etats généraux de la protection de l’enfance par Nadine Morano, secrétaire d’Etat à la Famille et à la solidarité

A la demande du Président de la République, la Secrétaire d’Etat à la Famille et à la Solidarité, Nadine MORANO, a lancé le 16 février les premiers ...
06 Mai 2010 - Réf: CW9961
AMF

Création de l'Association d'étude pour l'agence de financement des collectivités locales

L'AMF soutient le projet de création d'une agence de financement des collectivités locales. Ce projet est ambitieux et complexe. Aussi l'AMF a pris ...
06 Mai 2010 - Réf: CW9960

Accueil des enfants handicapés : lettre circulaire de la CNAF n°2010-034 du 24 février 2010

La CNAF a publié une lettre-circulaire n°2010-034 en date du 24 février 2010 relative aux mesures en faveur de l’accueil des enfants en situation ...
03 Mai 2010 - Réf: CW9959
DomLortha

Les évolutions envisagées des missions des RAM

Le Secrétariat à la Famille et la CNAF souhaitent élargir les missions des Ram à l’accueil à domicile et faire des RAM un guichet unique d’information ...
03 Mai 2010 - Réf: CW9957

n° 268 - avril 2010

03 Mai 2010 - Réf: BW9956

La réforme de la taxe professionnelle et ses conséquences sur l’ensemble de la fiscalité locale

Trois notes jointes présentent les conséquences de la réforme de la taxe professionnelle sur l’ensemble de la fiscalité locale : - la première ...
28 Avr 2010 - Réf: BW9847
AMF

Modèles de contrat , d'avenant et de convention de mise à disposition d'un salarié en CAE

Afin de permettre aux communes et EPCI de mettre en oeuvre ces périodes d’immersion, l’AMF propose les modèles suivants en téléchargement ...
23 Avr 2010 - Réf: BW9932
AMF

Les suites de la réforme de la taxe professionnelle : les propositions des associations de maires et de présidents d’EPCI

L’Association des Maires de France, avec l’Association des Petites Villes de France, la Fédération des Maires de Villes moyennes, l’Association ...
21 Avr 2010 - Réf: BW9948
AMF

Un nouveau pas vers la création d’une agence de financement des collectivités locales en France

UIn communiqué de l'AMF, l'AMGVF et l'ACUF : les collectivités locales poursuivent leurs travaux en vue de la création d’une agence de financement ...
21 Avr 2010 - Réf: BW9947

La DGF intercommunale 2010 : dotation de compensation et dotation d'intercommunalité.

Cette note présente les nouvelles règles d’évolution de la dotation d’intercommunalité par catégorie de communauté. De même, les modalités ...
21 Avr 2010 - Réf: BW6665
Charly

Comment continuer à assurer son développement dans le contexte actuel des finances sociales ?Synthèse de la note du Centre d'analyse stratégique

Deux ans après la parution du rapport du Centre d’analyse stratégique sur le service public de la petite enfance, cette note vise à préciser les ...
15 Avr 2010 - Réf: CW9946
Tjall

Extension du réseau de distribution électrique : allègement des charges communales

Dans l’attente d’un texte encore plus favorable, dans le cadre du projet de loi Grenelle 2 bientôt en discussion à l’Assemblée Nationale, ...
15 Avr 2010 - Réf: BW9938
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