Espace des Associations départementales


Identifiant : Mot de passe :

Demande de code, mot de passe perdu

Toute l'actualité

AMF

Grippe A : vaccinations

Un plan de vaccination gratuite est mis en place par l’Etat. 94 millions de doses de vaccin ont été achetées qui seront livrées de manière échelonnée ...
08 Sep 2009 - Réf: BW9672
AMF

Grippe A et accueil collectif ou individuel du jeune enfant

Le Ministère de la famille, en concertation avec le représentants des divers modes de gardes, a diffusé auprès des parents, des gestionnaires de structures ...
08 Sep 2009 - Réf: BW9671
AMF

Grippe A : gestion du personnel communal et intercommunal

Les risques de pandémie sur le personnel employé par les collectivités obligent à anticiper des mesures de gestion. Congé maladie, garde enfant-malade, ...
07 Sep 2009 - Réf: BW9667
AMF

Regroupement d’assistantes maternelles : convention type et guide pratique.

Les assistantes maternelles peuvent désormais accueillir des enfants dans un local en dehors de leur domicile, en se regroupant au maximum à 4, sous réserve ...
07 Sep 2009 - Réf: CW9641
AMF

Courrier commun des associations d'élus concernant la réforme de la taxe professionnelle

Les présidents de l’Association des maires de France, de l’Association des maires ruraux de France, de l’Association des petites villes ...
01 Sep 2009 - Réf: BW9661
Isaiah Love

Entretiens de Valois : lettre de l'AMF

Deux documents donnant la position de l'AMF à la suite des Entretiens de Valois qui ont eu lieu en 2008 concernant le soutien au spectacle vivant
23 Août 2009 - Réf: CW10062
AMF

RSA et droits connexes : Déclaration commune sur les conditions d’attribution des aides facultatives locales à caractère social et guide à destination des décideurs publics.

La mise en oeuvre du RSA rend nécessaire l’adaptation des conditions d’attribution des aides sociales et tarifaires locales lorsque celles-ci ...
17 Août 2009 - Réf: CW9643
AMF

Lancement du Label ''Bien vieillir - vivre ensemble''.

Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de la Santé et des Sports, et Nora BERRA, secrétaire d’Etat chargée des Aînés, ont lancé, le 15 juillet 2009, ...
13 Août 2009 - Réf: BW9640
AMF

Précisions concernant les demandeurs du RSA susceptibles de demander une pension alimentaire à leurs ascendants

Par une note en date du 7 juillet 2009, la DGAS a souhaité lever toute inquiétude concernant l’obligation pour un célibataire sans enfant d’exiger ...
13 Août 2009 - Réf: CW9639
AMF

Circulaire interministérielle DSS/2A/2009/181 du 30 juin 2009 relative à la couverture maladie des demandeurs du revenu de solidarité active.

Cette circulaire précise les actions que les caisses de sécurité sociale devront développer pour garantir cet accès au droit, tant pour la couverture ...
13 Août 2009 - Réf: CW9638
AMF

Les modalités de la réforme de la TLPE (mise à jour août 2009)

La présente note, qui remplace celle figurant sur le site depuis le mois d’août 2008, concerne l'application des dispositions de l'article 171 de la loi ...
13 Août 2009 - Réf: BW8395
AMF

Grippe A : le rôle des maires et des présidents de communautés

L’émergence d’un nouveau virus de la grippe A H1 N1 conduit à mettre très rapidement en place le plan gouvernemental de lutte contre une pandémie grippale.
31 Juil 2009 - Réf: BW9629
AMF

Questionnaire relatif à l'arrêt des activités d'ingéniérie de l'Etat dans le champ concurrentiel.

A l’exception des prestations au titre de l’ATESAT qui sont maintenues, les activités de maîtrise d’œuvre et d’assistance à maîtrise d’ouvrage assurées ...
28 Juil 2009 - Réf: BW9605
AMF

Grippe A : plan de continuité des services.

Dans le cadre de la préparation d’une possible vague pandémique à l’automne, le ministre de l’Intérieur a souhaité rappelé la nécessité d’établir dans ...
27 Juil 2009 - Réf: BW9601
MDF

N° 259 - juin 2009

20 Juil 2009 - Réf: BW9588
AMF

Commissions communales et intercommunales d’accessibilité : clarification des compétences

Afin de répondre au souhait des maires et des présidents de groupements de communes de pouvoir mettre en place des commissions efficaces, complémentaires ...
20 Juil 2009 - Réf: CW9483
AMF

Synthèse des réponses au questionnaire sur le financement des investissements dans les communes.

Dans le cadre de la concertation sur la réforme des collectivités territoriales, une réflexion a été initiée par le ministère de l'intérieur sur une éventuelle ...
10 Juil 2009 - Réf: BW8556
AMF

Les modalités d'application du versement anticipé du FCTVA.

Le Parlement a adopté le 29 janvier 2009 la loi de finances rectificative pour 2009, comportant en particulier le dispositif de versement anticipé du ...
09 Juil 2009 - Réf: BW8469
AMF

Les 11 mesures du plan 2 de développement des services à la personne.

Laurent Wauquiez, Secrétaire d’Etat chargé de l’Emploi, a annoncé le lancement du Plan 2 de développement des services à la personne, le 24 mars 2009 ...
06 Juil 2009 - Réf: CW8549