Espace des Associations départementales


Identifiant : Mot de passe :

Demande de code, mot de passe perdu

Toute l'actualité

AMF

Universités des maires de France.

25 Mars 2008 - Réf: BW9232
MDF

N° 245 - mars 2008

12 Mars 2008 - Réf: BW9574
MDF

N° 245 Mars

07 Mars 2008 - Réf: BW9449
AMF

Circulaire du 19 février 2008 relative à la police des lieux de sépulture.

L'attention du ministre de l'Inérieur est régulièrement appelée par les maires, les représentants des cultes, voire les particuliers, sur les difficultés ...
03 Mars 2008 - Réf: BW8350
AMF

Circulaire du 25 février 2008 relative à la lutte contre les dérives sectaires.

L’action contre les dérives sectaires nécessite une méthode rigoureuse et une grande sévérité dès lors que les faits permettent d’attester d’une atteinte ...
03 Mars 2008 - Réf: BW8349
AMF

Commissions communales et intercommunales d'accessibilité : lettre à Mme Valérie Letard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité.

Suite aux difficultés soulevées par l'application des dispositions de la circulaire interministérielle du 14 décembre 2007, l'AMF renouvelle sa demande ...
25 Fev 2008 - Réf: CW8347
AMF

N° 244 - février 2008

14 Fev 2008 - Réf: BW9573
MDF

N° 244 Février

11 Fev 2008 - Réf: BW9448
AMF

Circulaire du 1er février 2008 sur l'utilisation des machines à voter lors des élections municipales et cantonales.

Cette instruction a pour objet d'indiquer aux maires les dispositions spécifiques à mettre en oeuvre en cas d'utilisation de machines à voter dans leur ...
11 Fev 2008 - Réf: BW8343
AMF

Note d'information sur l'élection des délégués dans les EPCI et les syndicats mixtes suite au renouvellement général des conseils municipaux.

A l’occasion des élections municipales, qui auront lieu les 9 et 16 mars prochains, il apparaît utile de rappeler les conditions d’installation des nouvelles ...
11 Fev 2008 - Réf: BW8339
AMF

Les évolutions des différentes parts de la dotation globale de fonctionnement en 2008

Le Comité des finances locales a procédé à la répartition 2008 de la dotation globale de fonctionnement des communes et de leurs groupements, en prenant ...
06 Fev 2008 - Réf: BW8336
Petit Gibus ; AMF

Petit Gibus spécial centenaire de l'AMF.

Un exemplaire du numéro spécial du magazine "Petit Gibus" consacré au centenaire de l'Association des Maires de France est distribué avec le concours ...
28 Jan 2008 - Réf: BW8330
AMF

Les dispositions de la loi de finances pour 2008 et de la loi de finances rectificative pour 2007 relatives aux communes et aux EPCI.

La loi de finances rectificative pour 2007 (n° 2007-1824 du 25 décembre 2007, JO du 28 décembre 2007) et la loi de finances pour 2008 (n° 2007-1822 ...
27 Jan 2008 - Réf: BW8320
AMF

Examens psychotechniques demandés aux conducteurs de véhicules.

Des examens psychotechniques et médicaux sont exigés des adjoints techniques territoriaux assurant les fonctions de conducteurs de véhicules. Cela ne ...
24 Jan 2008 - Réf: BW8329
AMF

Signature par l’AMF et la FFF d'’un protocole d’accord relatif à la praticabilité des terrains.

Jacques PELISSARD, président de l’Association des maires de France, et Jean-Pierre ESCALETTES, président de la Fédération française de football, ...
20 Jan 2008 - Réf: BW9063
AMF

Décret relatif à l’instauration d’un droit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux, et les baux commerciaux au profit des communes : observations de l'AMF au ministre de l'Economie, des finances et de l'emploi.

Le décret d'application de l'article 58 de la loi du 2 aout 2005 en faveur des petites et moyennes entreprises vient d'être publié au Journal officiel. ...
18 Jan 2008 - Réf: BW8322