Espace des Associations départementales


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Toute l'actualité

AMF

Jardins d’éveil : appel à candidature pour la création expérimentale de 8000 places

Un appel à candidature a été lancé par la CNAF en mai, pour expérimenter la création de jardins d’éveil, structures dédiées à l’accueil des enfants âgés ...
27 Mai 2009 - Réf: CW8518
AMF

RSA : publication du 1er décret d'application

Le décret, étape essentielle vers la généralisation du RSA au 1er juin 2009, définit les règles qui le régiront et précise les éléments à prendre en compte ...
27 Mai 2009 - Réf: CW8516
AMF

La future Stratégie de Lisbonne ne doit pas se faire sans les élus locaux

Il apparaît aujourd’hui évident que la stratégie de Lisbonne, adoptée en 2000 et visant à faire, en dix ans, de l’Union européenne la zone ...
25 Mai 2009 - Réf: BW9773
AMF

Maires de France n° 258
Mai 2009

15 Mai 2009 - Réf: BW9462
AMF

Lettres à Mme Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille, et à Mme Voisin, de l'IGAS, concernant le projet de création des jardins d'éveil.

Le projet de création des jardins d'éveil était inscrit à l'ordre du jour du Bureau de l'AMF qui s'est réuni le 4 mars 2009. A la suite de cette réunion, ...
15 Mai 2009 - Réf: CW8511
AMF

Mobilité urbaine : les collectivités locales françaises saluent le vote du Parlement européen

Les associations membres de la Maison européenne des pouvoirs locaux français se félicitent de l’adoption du rapport de Gilles Savary relatif au ...
13 Mai 2009 - Réf: BW9772
AMF

Nouvelle convention d'objectifs et de gestion CNAF/ETAT 2009-2012.

Présentation de la Convention d’objectifs et de gestion (Cog) 2009 – 2012 signée le 9 avril entre l’Etat et la CNAF.
11 Mai 2009 - Réf: CW8509
AMF

Note préparatoire au groupe de travail Petite enfance du 22 avril 2009

Cette note préparatoire à la réunion du Bureau de l'AMF présente le projet de création de jardins d'éveil et l'état d'avancement de ce projet, en précisant ...
11 Mai 2009 - Réf: CW8508
AMF

Groupe de travail Education : compte-rendu de la réunion du 11 février 2009.

Au cours de cette réunion ont été abordés les points suivants : article 89 (écoles privées) ; service minimum d’accueil (SMA) ; suppression des cours ...
29 Avr 2009 - Réf: CW8506
AMF

Commission Culture : synthèse de la réunion du 10 février 2009.

Au cours de cette réunion ont été abordés les points suivants : la politique du livre et de la lecture publique ; les Entretiens de Valois ; la décentralisation ...
29 Avr 2009 - Réf: CW8505
AMF

La dotation globale de fonctionnement 2009 des communes : répartition et éléments de calcul

Les calculs des différentes parts 2009 de la dotation forfaitaire et des dotations de solidarité, de péréquation et d’intercommunalité ont été effectués ...
23 Avr 2009 - Réf: BW8504
AMF

Versement anticipé du FCTVA

La date limite pour signer la convention est repoussée au 15 mai (article 5 de la loi de finances rectificative pour 2009 n°2009-431 du 20 avril 2009 ...
14 Avr 2009 - Réf: BW9330
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