Espace des Associations départementales


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Toute l'actualité

AMF

N° 111 - juillet-août 2001

05 Juil 2001 - Réf: BW9507
AMF

L'accueil des cirques dans les communes.

Une charte d'accueil des cirques dans les communes a été signée le 23 mai 2001 par l'AMF.
Cette charte a été élaborée à l’initiative du ministère ...
26 Juin 2001 - Réf: BW7834
AMF

Schéma de services collectifs de l'information et de la communication : l'avis de l'AMF.

Après en avoir donné les grandes lignes, cette note présente la position de l'AMF sur le schéma de services collectifs de l'information et de la communication ...
29 Mai 2001 - Réf: BW7836
AMF

Modalités d'occupation du domaine public communal par les opérateurs de télécommunications.

En 1998, un groupe de travail a été mis en place à l'initiative de l'Association des Maires de France et des Maires des grandes villes de France pour ...
29 Mai 2001 - Réf: BW7835
AMF

Le rôle du préfet dans la mise en place de groupements de communes.

Au regard des pouvoirs dont dispose le préfet en matière intercommunale, il convient d'établir un dialogue avec le représentant de l'État afin de conduire ...
09 Mars 2001 - Réf: BW7770
AMF

Voie privée et circulation publique.

L’ouverture au public d’une voie privée dépend du consentement du propriétaire de la voie. Il y a donc deux cas de figure : voie privée ouverte ou fermée ...
20 Fev 2001 - Réf: BW7783
AMF

Un projet de décret relatif à l'organisation des services publics.

À l’occasion du CNADT du 29 février 2000 a été examiné un projet de décret relatif à l’organisation des services publics. L'AMF a fait connaître sa position ...
20 Fev 2001 - Réf: BW7779
AMF

Contribution de l'AMF au débat d'orientation sur la décentralisation.

En ouvrant de nouveaux espaces de liberté pour les communes, les départements et les régions, la décentralisation a permis aux élus locaux de mieux répondre ...
01 Fev 2001 - Réf: BW7772
AMF

Le régime juridique des carrières

Le schéma départemental des carrières définit les conditions générales d'implantation des carrières dans le département, mais aussi les objectifs à atteindre ...
01 Déc 2000 - Réf: CW7857
4329-20