Espace Associations départementales


Tourisme

Locations de meublés de tourisme

Le secteur du tourisme est particulièrement impacté par la crise sanitaire, mais avec la levée des restrictions de déplacement,...
10 Mai 2021 - Réf: BW40738
AMF

Finalisation des opérations immobilières en cours sur les biens inclus dans le transfert des ZAE

Dans le cadre du transfert des zones d'activité économique (ZAE) de la commune à l'EPCI, cette présente note fait le point...
6 Fév 2017 - Réf: CW24316

Vidéo de la Rencontre des présidents d'intercommunalité le 15 février 2017 à l'AMF

L'AMF organise, le 15 février 2017, à Paris, une rencontre sur le thème : " Quelles politiques d’aménagement...
9 Jan 2017 - Réf: BW24245

Communes touristiques : quelques jours à peine pour conserver les offices de tourisme

Les communes touristiques classées en stations de tourisme pourront bien conserver leur office de tourisme, par dérogation aux dispositions...
16 Déc 2016 - Réf: BW24209
Alexi TAUZIN

Les conséquences de la loi NOTRe sur la compétence tourisme

Au regard de la loi NOTRe du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, le tourisme reste une compétence...
22 Juin 2016 - Réf: CW23685
Yves Roland

Réforme des communes touristiques et des stations classées : circulaire du 3 décembre 2009

La circulaire du 3 décembre 2009 relative aux communes touristiques et aux stations classées, précise les modalités d’application...
25 Mars 2010 - Réf: BW9928
AMF

Communes touristiques et stations classées de tourisme : décret n°2008-884 du 2 septembre complété par l’arrêté du 2 septembre 2008.

Longtemps attendu, le décret, qui complète la loi du 14 avril 2006 rénovant le classement des communes touristiques et stations classées,...
13 Oct 2008 - Réf: BW8420
AMF

Synthèse de la loi portant diverses dispositions sur le tourisme.

La loi n° 2006-437 du 14 avril 2006 portant diverses dispositions sur le tourisme avait pour objectif premier de ratifier l’ordonnance n°...
5 Avr 2006 - Réf: BW7877