Jeudi 27 novembre 2014

9h30 à 12h30 : DÉBAT

2014/2017 : 28 MILLIARDS D’EUROS EN MOINS POUR LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, QUELLES CONSÉQUENCES POUR LES ENTREPRISES ET LES MÉNAGES ? (Auditorium)

Pourquoi le bloc local contribue-t-il plus que les autres à l’effort de réduction de la dette ? Quelles sont les modalités de cette baisse drastique des dotations de l’Etat ?
Quelles sont ses incidences sur les budgets des collectivités locales ? Comment maintenir l’investissement public local, nécessaire à la croissance économique nationale dans ce contexte ? Comment préserver les services publics locaux ?
Débat coprésidé par Jacques Pélissard, président de l’AMF et André Laignel, premier vice-président délégué de l’AMF et président du Comité des Finances Locales.
Introduction par Michel Bouvier, professeur des universités en finances publiques et fiscalité à paris 1 (Panthéon Sorbonne), président de l’Association pour la fondation internationale des finances publiques, directeur de la Revue française des finances publiques.   VOD

Avec les interventions de Gérard Collomb, maire de Lyon, président de la Communauté urbaine du Grand Lyon (69), Charles Guené, sénateur-maire de Vaux-sous-Aubigny et président de l’Association des maires de Haute Marne (52), Anne Hidalgo, maire de Paris (75), Antoine Homé, maire de Wittenheim (68), rapporteur de la commission Finances et fiscalité locales de l’AMF Alain Juppé, maire de Bordeaux (33), Philippe Laurent, maire de Sceaux (92), président de la commission Finances et fiscalité locales de l’AMF et de Pierre-René Lemas, directeur général du groupe Caisse des Dépôts (CDC)

  VOD (partie 1)    VOD (partie 2) 

9h30 à 12h30 : ATELIER

LE NUMÉRIQUE POUR TOUS : INFRASTRUCTURES ET USAGES (salle 600)

Le numérique porte en son sein de nombreuses promesses de développement.
Suscitant de fortes attentes de la part de la population, le développement des usages du numérique constitue un enjeu majeur pour les élus notamment en terme de gestion et de services, dans un contexte de baisse drastique des concours de l’Etat aux communes et communautés. Par ailleurs, le développement des services est très largement tributaire du déploiement des infrastructures. Dans un contexte de crise économique durable et de réforme territoriale, quel avenir pour le plan France très haut débit ? Quelles nouvelles voies pour assurer un soutien pérenne des projets des collectivités ? Comment utiliser cet outil pour développer des services aux usagers, réaliser des économies voire penser la ville de demain ?
Atelier coprésidé par Nicolas Bonneau, maire de la Chapelle-Saint-Mesmin (45) et Gérard Liot, maire d’Aussac-Vadalle (16).
Avec les interventions de Xavier Argenton, maire de Parthenay (79), Viviane Artigalas, maire d’Arrens-Marsous, présidente de l’Association des maires des Hautes Pyrénées (65), Antoine Darodes, directeur de la Mission Très Haut Débit, Jean Deydier, directeur de l’association Emmaüs Connect, Julien Didry, maire de Bras-sur-Meuse (55), Jean-Christophe Elineau, conseiller municipal en charge du numérique et de l’innovation, mairie de Brocas- les-Forges (40), Sophie Nerbonne, directrice de la conformité à la CNIL, Gilles Quinquenel, maire d’Hébécrevon, président de Manche numérique (50), Benoît Thieulin, président du Conseil national du numérique.

9h30 à 11h15 : ATELIER

LOGEMENT : COMMENT SIMPLIFIER ET RELANCER LA CONSTRUCTION ? (salle 400)

Les communes et les intercommunalités sont au cœur des politiques de l’habitat et du logement social. Comment les maires et les présidents d’EPCI peuvent-ils contribuer à une relance de la construction et de la rénovation de logements, alors qu’un grand nombre de ménages, dans leur diversité et bien au-delà des seuls territoires urbains en « tension », sont confrontés à des difficultés d’accès au logement ?
Ils disposent à cet effet des compétences et des outils susceptibles de favoriser la production de logements, au travers de la planification et de la maîtrise du foncier notamment. Outre les récentes mesures de simplification des normes et des règles, ils pourront aussi désormais s’appuyer sur une politique de la ville rénovée, sur le dispositif spécifique en matière de logement intermédiaire et sur le développement des prêts à l’accession à la propriété, pour impulser la relance attendue dès lors que celle-ci reposera davantage sur la confiance que sur la contrainte vis-à-vis des élus et des autres acteurs locaux.

Atelier coprésidé par Annie Guillemot, sénateur-maire de Bron (69), présidente de la commission des villes et des territoires urbains de l’AMF et Pierre Jarlier, sénateur-maire de Saint-Flour (15), président de la commission urbanisme de l’AMF, président de l’Association des maires du Cantal.
Avec les interventions de Jean-Louis Dumont, président de l’USH, Laurent Girometti, directeur de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages (sous réserve), André Yche, président du directoire du Groupe SNI, Philippe Pemezec, maire du Plessis-Robinson (92) et de Thierry Repentin, président de la commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (CNAUF).
Avec la participation attendue de Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la jeunesse et des sports et de Sylvia Pinel, ministre du Logement et de l’égalité des territoires.


POINT INFO
11h30 à 12h30 ● La mise en œuvre de la compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations, avec la participation Marie-France Beaufils, sénatrice d’Indre-et-Loire, maire de Saint-Pierre-des-Corps, vice-présidente de la Communauté d'agglomération de Tours Plus (37) et présidente du centre européen de prévention du risque inondation (CEPRI), Virginie Dumoulin Wieczorkiewicz, sous directrice de l’action territoriale, direction de l’eau et de la 
biodiversité, Ministère de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie et de Noël Faucher, maire de Noirmoutier en l’Ile, président de la communauté de communes de l’Ile de Noirmoutier (85), co-président du groupe de travail littoral de l’AMF. (salle 400)

12h30 BUFFET DES MAIRES offert par Le Groupe La Poste et La Banque Postale

14h30 INSTALLATION DU NOUVEAU BUREAU DE L’AMF par Jacques Pélissard
PRÉSENTATION DE LA RÉSOLUTION GÉNÉRALE du 97e Congrès  VOD

15h00 SÉANCE SOLENNELLE DE CLÔTURE
Intervention d’Anne Hidalgo, maire de Paris  VOD
Intervention du président de l’AMF  VOD
Intervention de Manuel Valls, Premier ministre  VOD

16h00 COCKTAIL DE CLOTURE offert par le président et le bureau de l’AMF, sur la place du village.