Une rencontre technique de l’AMF, co-organisée avec la FNCCR
INVITATION
La commune et l’assainissement non collectif
Mardi 16 décembre 2014
9h30 - 17h00, auditorium de l’AMF
Les évolutions successives de la réglementation s’appliquant à la compétence « assainissement non collectif » (ANC) ont rendu sa mise en œuvre parfois peu claire sur le terrain. Les usagers de ces services publics ne comprennent pas toujours les contrôles et les travaux parfois coûteux qui peuvent en découler. Pourtant, l’ANC est une véritable solution d’assainissement, efficace et non une solution « par défaut » en cas d’absence de réseau public de collecte des eaux usées. Dans certains territoires, l’ANC constitue d’ailleurs la meilleure solution pour répondre aux enjeux de protection de la salubrité publique et de l’environnement.
Cette rencontre a pour objectif de faire le point sur les évolutions liées à la mise en œuvre de la compétence « assainissement non collectif » par les élus locaux et à ses enjeux dans les territoires.
- 9h30 : OUVERTURE
- 10h00-11h30 : ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ET URBANISME : UN LIEN DETERMINANT
- 11h30-13h00 : VENTE D’IMMEUBLE À USAGE D’HABITATION ET INFORMATION DES ACHETEURS SUR L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
- 14h00-15h30 : RÔLE DES ÉLUS DANS LA CONCERTATION AVEC LES USAGERS POUR UNE POLITIQUE D’ANC REUSSIE
- 15h30-16h30 : GESTION DES REJETS D’EAUX USEES TRAITEES VERS LES OUVRAGES PUBLICS DE COLLECTE D’EAUX PLUVIALES
- 16h30 : CONCLUSION ET CLOTURE
Inscription en ligne obligatoire, enregistrée dans la limite des places disponibles : CLIQUEZ ICI
Buffet déjeunatoire sur inscription réservé uniquement aux adhérents de l’AMF et de la FNCCR
