Référence : BW24812
Auteur : AMF
Type : Communiqué
Thème : Education et jeunesse
Rubrique : Généralités - documents d'ensemble
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Nouveaux rythmes scolaires : l'AMF lance une nouvelle enquête et publie une étude exclusive

le 18 septembre 2017 accomplissent efficacement des missions indispensables au bon fonctionnement du service public, la masse salariale et les effectifs de la fonction publique territoriale sont régulièrement questionnés. Ce sont les maires et les présidents des collectivités employeurs qui sont alors mis en cause. Or, au-delà de la seule question des effectifs, dans un contexte de diminution des dotations de l’Etat, de réformes imposant de nouveaux coûts salariaux aux collectivités, et de réorganisation territoriale majeure, les politiques des ressources humaines (RH) s’adaptent et innovent. l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), la Fédération nationale des Centres de gestion de la fonction publique territoriale (FNCDG), l’Assemblée des Départements de France (ADF) et Régions de France, avec la participation du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT), ont décidé de réaliser ensemble une étude pour rendre compte de ces évolutions. Ils publient aujourd’hui les résultats de l’édition d’HoRHizons 2016.LoLoi

Dès 2013, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité a relayé avec force les préoccupations des élus quant aux incidences de la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires pour les communes et les intercommunalités. Chaque année, depuis 2013, elle a mené une enquête (conjointement avec la CNAF en 2014 et 2015) auprès des 23 000 communes ayant une école publique, afin d’étudier les impacts de la mise en œuvre de la réforme.

La possibilité d’une dérogation supplémentaire autorisant un retour à la semaine de quatre jours a répondu aux attentes d’un certain nombre de collectivités confrontées à des difficultés persistantes dans la mise en œuvre de cette réforme des rythmes scolaires.

Au-delà du chiffre provisoire mentionné cet été (36,8%), l’étude des dernières bases de données fournies par le ministère de l’Éducation nationale montre que ce sont finalement plus de 43% des communes qui ont choisi la semaine de quatre jours dans les écoles publiques, dès la rentrée 2017 et en lien avec les conseils d'école.

Afin d'illustrer cette évolution, une cartographie fine des communes, selon leur type d’organisation du temps scolaire, a été réalisée par Maire-info et est proposée en exclusivité dans l'édition de ce jour. Elle permet de bien visualiser les disparités territoriales, avec une plus forte concentration de communes concernées par la semaine de quatre jours dans le Nord, l'Est, le Sud-est et les régions frontalières, et majoritairement situées en milieu rural ou de montagne.

Dans ce contexte, l'AMF a souhaité mener une nouvelle enquête auprès des communes et intercommunalités compétentes afin de connaître les principaux motifs guidant leur choix d’un retour à 4 jours ou d’un maintien à 4.5 jours et de mesurer les impacts organisationnels et financiers selon le type d'organisation de la semaine scolaire choisi.

Les résultats de l’étude seront très utiles à l'AMF dans le cadre des futures concertations avec l'Etat et la CNAF, et en particulier pour la préparation de la rentrée 2018. L’étude sera dévoilée au Congrès des maires, lors de l'atelier Ecole qui se tiendra le mercredi 22 novembre, de 9h30 à 12h30.

Lien vers l’article et la carte de Maire-Info

 

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