Le présent document est déstiné aux collectivités, aux services décocentrés de l'Etat et aux partenaires du programme «Action coeur de ville».
Ce guide a pour but de faciliter la mise en oeuvre du programme, en offrant notamment aux parties prenantes une vision d’ensemble de ses objectifs et des modalités de sa mise en oeuvre aux niveaux local, régional et national.
Le présent guide est un document de cadrage et une aide méthodologique, accompa-gné de documents types pouvant servir de trame pour les collectivités à l’élaboration et à la mise en oeuvre de leur projet.
Il a été réalisé par le groupe technique national des partenaires du programme, avec l’appui du cabinet Espelia.
Le guide comprend :
- le contexte du programme, ses objectifs et ses enjeux clés (enjeux transversaux et thé-matiques) ;
- les modalités d’organisation du programme : calendrier et grandes échéances, étapes de mise en oeuvre, instances de pilotage, etc. ;
- les modalités de mise en oeuvre du programme : lancement, préparation de la con-vention, phases d’initialisation et de déploiement, etc.
Les documents joints sont notamment (d’autres annexes pourront être ajoutées dans une version 2, au cours de l’année 2018)
- la liste des villes inscrites au programme ;
- un schéma global de déroulement du programme : il s’agit d’une synthèse schéma-tique du guide qui focalise sur le processus du programme et son calendrier, en met-tant en exergue les étapes clés et les procédures à respecter ;
- une note explicative des attendus pour la préparation, puis l’élaboration du diagnostic et du projet, avec des maquettes types de trame de diagnostic et de projet urbain, qui pourront être directement reprises par la collectivité si elle le souhaite;
- deux guides d’articulation du programme avec les dispositifs ANRU et ANAH ;
- une note exposant les modalités d’instruction des dossiers immobiliers par Action logement ;
- une note recensant les différentes agences d’urbanisme mobilisables par les collectivi-tés dans le cadre de ce programme, et expliquant leurs différentes modalités possibles d’intervention dans les projets ;
- un guide de la démarche EcoQuartiers pour les villes souhaitant s’y engager;
- un inventaire de dispositifs de soutien mobilisables (en cours de réalisation, diffusion en mai);
- une série d’indicateurs standards de diagnostic et de suivi des résultats du programme ;
- une trame de convention-cadre pluriannuelle, à compléter par chaque territoire bénéficiaire.
