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Les chemins ruraux

Cahier du Réseau n° 1 - Rédigé par Karine Rolland, sous la direction de Yolande Arts - Association des maires de la Marne
Ce guide est disponible pour les adhérents de l'AMF sous forme imprimée, au prix de 14 € - contact : Sophie Lasseron - tel : 01 44 18 13 64

Sommaire :

1. Qu'est-ce qu'un chemin rural ?
2. Créer un chemin rural
3. Délimiter et modifier un chemin rural 
4. Supprimer ou vendre un chemin rural
5. Entretien d' un chemin rural
6. Financement de l'entretien et des travaux
7. Pouvoir de police du maire sur les chemins ruraux
8. Litiges sur les chemins ruraux
 



Réf. : BW9866
2 mai 2006