Espace Associations départementales


Gestion et construction des lieux de culte

Construire un lieu de culte est un acte qui inscrit la présence de ce culte dans l'espace public et au sein de la société. Il requiert de bien connaître le droit applicable et l'environnement institutionnel. Ce guide pédagogique vise à accompagner les associations porteuses de projets et leurs différents interlocuteurs, afin de réunir les conditions favorables à l'édification des lieux de culte. Deux thématiques complémentaires sont développées :
- la gestion administrative, financière, comptable et fiscale d'une association " loi de 1901 " ou d'une association cultuelle " loi de 1905 " ;
- le parcours de construction de l'édifice.
 
Référence : BW23855
Date : 13 Sep 2016
Auteur : Ministère de l'Intérieur


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