Thématiques
Sélectionner une rubrique

Généralités - documents d'ensemble
Institutions : armée - justice
Activité statutaire
Statut des élus - organes délibérants - démocratie locale
Responsabilité et procédures
Communautés et syndicats intercommunaux
Finances locales
Contrats et marchés
Services d'intérêt général (élections, recensement, état-civil, titres d'identité...) - services publics (transports, La poste...)
Sécurité - salubrité - police
Statut des personnels et ressources humaines
Biens des collectivités locales
Aménagement du territoire - décentralisation - organisation territoriale
Environnement et développement durable
Questions rurales
Urbanisme et habitat
Voirie - circulation - transports
Entreprises - commerce - emploi
Législation funéraire
Cultes
Laïcité
Social - santé - famille - emploi
Education - enseignement
Sport - loisirs
Culture
Technologies de l'information et de la communication
Outre-mer
Europe
International
Documents archivés
AMF INFO

Recevez par courriel les nouveautés

Pour recevoir toutes les semaines les dernières nouveautés publiées sur le site de l'AMF, veuillez enregistrer votre courriel :

Dossiers

Tous les documents de l'AMF organisés par rubriques

Derniers documents :

Services publics

14
Déc 2016
Réf: BW24187
Auteur : Franck Lemarc  | Maire-info
20
Mai 2015
Réf: CW13252
Auteur : AMF  | Saisines, avis et propositions de l'AMF
Document réservé aux adhérents de l'AMF (communes et intercommunalités)
05
Nov 2011
Réf: CW6996
saintclair23
Auteur : Sébastien Ferriby  | Note
Document réservé aux adhérents de l'AMF (communes et intercommunalités)
25
Juin 2010
Réf: BW10000
23
Juin 2010
Réf: BW9999
14
Mars 2007
Réf: CW8156
Auteur : Jacques Pelissard, Président de l'AMF  | Saisines, avis et propositions de l'AMF
Document réservé aux adhérents de l'AMF (communes et intercommunalités)
23
Juin 2006
Réf: BW7903
Auteur : AMF  | Document contractuel
11
Avr 2006
Réf: BW6658
Auteur : Jacques Pélissard, Président de l'AMF  | Note
18
Nov 2005
Réf: BW6704
Auteur : Conférence nationale des services publics en milieu rural  | Note
28
Mars 2003
Réf: BW7619
Auteur : M. Mer, ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie  
02
Juin 2001
Réf: BW9352
Auteurs : François Llorens ; Pierre Soler-Couteaux ; coll. Patrick Belguedj  | Guide thématique

© Association des maires de France et présidents d'Intercommunalité - Mentions légales - Contact
41, quai d'Orsay 75343 Paris Cedex 07 - Tél. : 01 44 18 14 14 - Fax : 01 44 18 14 15
Partager sur :