Liens utiles

Au sein de la direction générale de la compétitivité, de l’industrie et des services (DGCIS), le service des Technologies et de la société de l’information (STSI) exerce ses compétences dans le domaine des industries de composants électroniques, de l’électronique, de l’informatique, de l’audiovisuel, des communications électroniques, de la société de l’information, ainsi que des industries spatiales. 
 

L’Unicef, Fonds des Nations unies pour l’enfance, est né en 1946. C’est une agence de l’Organisation des Nations unies (ONU), implantée dans plus de 150 pays d’intervention, qui a pour vocation d'assurer à chaque enfant, santé, éducation, égalité et protection.
L'UNICEF et l'AMF sont partenaires notamment dans le cadre des manifestations "Ville amie des enfants" et "Nuit de l'eau.

Le CEPRI est une association regroupant notamment des collectivités territoriales, leurs associations nationales, des établissement publics territoriaux de bassin, des EPCI, des organismes publics. Il constitue un pôle de compétences sur la prévention du risque d’inondation, à vocation nationale et européenne et à destination prioritaire des collectivités territoriales et des pouvoirs publics.
Il a pour objet la conception et la conduite de toute action d’ordre scientifique, technique, pédagogique et documentaire dans le domaine de la prévention des risques d’inondation, notamment :
 

La Commission européenne dispose d'une Représentation dans la capitale de chacun des Etats membres de l'Union, parfois renforcée d’une Représentation régionale pour les plus grands pays. Dans le cas de la France, la Commission dispose ainsi d'une Représentation régionale à Marseille.
Par le biais des Représentations, les acteurs politiques, économiques et sociaux, mais aussi chaque citoyen est informé des politiques communautaires et des derniers développements de la construction européenne.

Pour informer directement les citoyens de ses activités, le Parlement européen dispose de Bureaux d'information dans chacune des capitales des 27 États membres et dans plusieurs grandes villes (en France, à Marseille).

L'Alliance Villes Emploi, association créée en octobre 1993, regroupe les collectivités territoriales, communes, Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI), ainsi que leurs outils territoriaux de développement de l'insertion et de l'emploi, les Maisons de l'Emploi et les Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE). Elle réunit les élus, Maires, Maires Adjoints, Présidents et Vice-présidents des EPCI, de toute obédience politique, sur le thème de la lutte contre le chômage, de l'insertion et de l'emploi ainsi que les directeurs des Maisons de l'Emploi et des PLIE.
Le site internet, outil d'information et d'échanges, de l'Alliance Villes Emploi permet à tous les internautes de prendre connaissance des initiatives menées par les Maisons de l'Emploi, les PLIE, des actions, des partenariats développés.

Instituée en vertu de la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008, la commission des affaires européennes se substitue à la délégation pour l'Union européenne, créée en 1979, et en reprend les attributions. Elle a un rôle d'information et de contrôle sur les activités européennes.

La commission des affaires européennes succède à la délégation de l’Assemblée nationale pour l’Union européenne, créée en 1979. Composée de 48 députés, elle exerce une double mission d’information et de contrôle de l’activité européenne au service de la représentation nationale.

L'obligation de décoration des constructions publiques, plus communément dénommée « 1% artistique » est une procédure spécifique de commande d'oeuvres d'art à des artistes. Elle impose aux maîtres d'ouvrages publics de réserver un pour cent du coût de leurs constructions pour la commande ou l'acquisition d'une ou plusieurs oeuvres d'art spécialement conçues pour le bâtiment considéré.

Ce site présente et publie les textes régissant cette procédure. Il publie aussi les appels à candidatures, ainsi que les oeuvres réalisées.

Le Comité des régions (CdR) est l'assemblée politique qui fait entendre la voix des collectivités régionales et locales dans l'élaboration des politiques et de la législation communautaires.
Les traités imposent à la Commission, au Parlement et au Conseil de consulter le Comité des régions pour toute nouvelle proposition touchant l'échelon régional ou local. Le CdR compte 344 membres, qui sont issus des 27 États membres de l'UE et dont les travaux se déroulent au sein de six commissions. C'est là qu'ils examinent les propositions, mènent des débats et engagent des discussions afin de rédiger des avis officiels sur les dossiers essentiels

Le ministère de l’Economie et des Finances a créé sur son site dédié aux collectivités locales une page spécifique à la révision des valeurs locatives. Cette page comporte notamment des informations concrètes sur le déroulement des opérations de révision relatives aux locaux professionnels, appelées à s’étaler sur les années 2013 et 2014. Elle a vocation à être alimentée, au fur et à mesure des différentes étapes, par de nouvelles informations.