Espace des Associations départementales


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Action sociale, Emploi, Santé

Derniers documents
AMF

Commission des finances et de la fiscalité de l’AMF : compte-rendu synthétique de la réunion du 26 mai 2009.

Les points suivants ont été abordés au cours de cette réunion : la réforme de la fiscalité de l’urbanisme (projet d’ordonnance d’avril 2009) ; la réforme ...
23 Juin 2009 - Réf: BW8529
AMF

Compte rendu de la Commission des Finances de l'AMF du jeudi 24 mai 2007.

Les points suivants ont été traités au cours de cette réunion : La dématérialisation (le programme HELIOS, la passerelle sécurisée, l’archivage, la ...
18 Juin 2007 - Réf: BW8224
AMF

Compte rendu de la Commission Environnement et Développement Durable du 12 avril 2006.

Les points à l’ordre du jour étaient les suivants : projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques ; grippe aviaire et service public des déchets ; ...
19 Jan 2007 - Réf: BW8077
AMF

Compte rendu de la Commission Culture et communication : séance du 30 mai 2006.

Le thème principal de cette réunion était le suivant : Les musiques actuelles : quel rôle jouent / ou peuvent jouer les communes ? Quelles relations ...
17 Juil 2006 - Réf: BW7935
AMF

L'archivage électronique et le contrôle de légalité en ligne.

Compte rendu des travaux du groupe de travail TIC de l'AMF, du 26 janvier 2006, sur l'archivage électronique et le contrôle de légalité en ligne.
03 Mai 2006 - Réf: BW6666
AMF

Compte-rendu de la Commission Culture du 25 janvier 2006.

Cette réunion a porté principalement sur le cinéma, et plus particulièrement les salles de projection : point sur la situation, rôle des communes dans ...
22 Mars 2006 - Réf: BW6667
AMF

Compte-rendu de la Commission Environnement et Développement Durable du 27 septembre 2005.

Les points suivants ont été abordés au cours de cette réunion : Constitution d’une base de données des agendas 21 - Déchets - Le financement de la gestion ...
05 Jan 2006 - Réf: BW6694
AMF

Compte rendu de la Commission cohésion sociale du 31 mai 2005.

A l'ordre du jour de cette réunion : - les 3 programmes mis en place pour les jeunes, concernant leur insertion, l’apprentissage, l’entrée dans la fonction ...
10 Déc 2005 - Réf: BW6725
AMF

Compte rendu de la Commission environnement et développement durable du 24 mars 2005.

Quatre questions ont été débattues au cours de cette réunion : l’avant-projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques ; la mesure de la qualité de ...
04 Déc 2005 - Réf: BW6721
AMF

Compte rendu de la Commission environnement et développement durable du 7 octobre 2004.

Quatre points ont été examinés lors de cette réunion : la mise aux normes des incinérateurs le projet de loi sur l’eau les déchets : point sur le ...
12 Oct 2005 - Réf: BW6722
AMF

Compte rendu du Groupe de travail Télévisions locales du 13 septembre 2005.

Au cours de cette réunion, deux points ont été débattus : en premier lieu, la place des télévisions locales sur la TNT. Puis Claude BELOT, sénateur, a ...
12 Oct 2005 - Réf: BW6720
AMF

Compte rendu du groupe de travail Télévisions locales du 25 mai 2005

A l'ordre du jour de cette réunion figuraient les points suivants : TNT et télévisions locales ; situation des réseaux câblés des villes ; le point sur ...
07 Juin 2005 - Réf: BW6742
AMF

Compte rendu du groupe de travail Education du 26 mai 2005.

Les sujets suivants ont été abordés lors de cette réunion : enseignement privé et communes de résidence (application des articles 89 de la loi du 13 août ...
07 Juin 2005 - Réf: BW6741
AMF

Compte rendu de la Commission Culture et Communication du 18 mai 2005

Deux points figuraient à l'ordre du jour de cette réunion : la gestion et l'occupation de l'espace public ; les droits d'auteurs.
07 Juin 2005 - Réf: BW6740