Auteur(s) : note collective
Comptes rendus de commissions et groupes de travail
Les points suivants ont été abordés au cours de cette réunion : la réforme de la fiscalité de l’urbanisme (projet d’ordonnance d’avril 2009) ; la réforme de la taxe professionnelle ; les financements croisés.
Auteur(s) : Alain Roby
Comptes rendus de commissions et groupes de travail
Les points suivants ont été traités au cours de cette réunion :
La dématérialisation (le programme HELIOS, la passerelle sécurisée, l’archivage, la période transitoire, la formation des agents) ; le passeport et la carte nationale d’identité ; le compte financier unique (cfu) ; l’environnement et l’éco-fiscalité ; la réforme de la fiscalité locale : état d’avancement.
Comptes rendus de commissions et groupes de travail
La commission intercommunalité et celle des finances et de la fiscalité locales de l’Association des Maires de France se sont réunies pour la deuxième fois ensemble sous la présidence conjointe de Jacques Pélissard et de Philippe Laurent. Cette commission portait sur les propositions de réforme des dotations de l’État aux collectivités locales et de la taxe professionnelle.
Comptes rendus de commissions et groupes de travail
Lors de cette réunion, les points suivants ont été abordés, et font l'objet du compte-rendu qui suit :
1. Les dispositions de la loi de finances pour 2004 et de la loi de finances rectificative pour 2003
2. La réforme des concours financiers
3. La taxe professionnelle
4. La redevance d’occupation du sol des opérateurs de téléphonie mobile
5. Les propositions de la Commission des finances.
Présentation de l'AMF