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Culture, Sports et loisirs

Derniers documents

Les Rencontres de l'AMF
Les élus réunis autour de l'avenir financier des intercommunalités

Au lendemain de la remise de plusieurs rapports et propositions (propositions du CFL, rapport Richard-Bur, conclusions de la mission flash» sur l’autonomie ...
16 Mai 2018 - Réf: BW25386

Publication de la répartition du FPIC et du FSRIF pour 2018

Le ministère de l’Intérieur et le ministère de la Cohésion des territoires ont annoncé le mercredi 9 mai 2018 la mise en ligne de la répartition ...
16 Mai 2018 - Réf: BW25384

Le service facturier dans le secteur public local

Entre innovation et mutualisation, le service facturier (SFACT) s’inscrit dans une démarche de modernisation de l’administration publique ...
03 Mai 2018 - Réf: BW25372

Définition des règles de calcul des données utilisées dans les contrats concernant 322 collectivités locales

322 collectivités locales et intercommunalités doivent signer avec l’Etat des contrats d’objectifs d’évolution de leurs dépenses de ...
03 Mai 2018 - Réf: BW25371

État des lieux des accueils de loisirs en milieu rural

Le 18 avril dernier, lors d’une rencontre organisée par la Fédération nationale Familles Rurales et la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole ...
02 Mai 2018 - Réf: BW25361

Les Rencontres de l'AMF
Données des communes et des EPCI : obligations et opportunités
Mercredi 30 mai 2018 de 14h à 17h

Les communes et les EPCI, de par leurs missions et leurs activités, produisent au quotidien de très nombreuses données. A l’ère du numérique, il ...
02 Mai 2018 - Réf: BW25349

Impôts directs locaux et taxes assimilés : la DGCL publie un guide pratique

Le vote des taux d’imposition de fiscalité directe locale des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale ...
26 Avr 2018 - Réf: BW25342

L’AMF en action pour les intercommunalités

Depuis près de 20 ans, l’AMF regroupe les présidents d’intercommunalité aux côtés des maires. Force de proposition et de représentation, grâce ...
26 Avr 2018 - Réf: BW25341

Rencontre de François Baroin avec les PAD de la région Sud-Provence-Alpes-Côte-d’Azur

La première Convention des maires de la région Sud-Provence-Alpes-Côte-d’Azur consacrée à « La Région, mode d’emploi pour les maires », s’est ...
25 Avr 2018 - Réf: BW25335

Point sur les impacts des fusions d’EPCI sur les dotations des communes

Les collectivités locales ont pris connaissance début avril du montant de leur DGF pour 2018. Pour les communes, les montants mis en ligne font apparaître ...
25 Avr 2018 - Réf: BW25332

Participation de l’AMF à la commission nationale des professions foraines et circassiennes

Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l’Intérieur, a ouvert, le 10 avril 2018, la première séance de la nouvelle commission nationale ...
25 Avr 2018 - Réf: BW25331

Gérard Larcher et Philippe Laurent à l’assemblée générale des maires de Maine-et-Loire

Philippe Laurent, maire de Sceaux a représenté le bureau de l’AMF lors de l’assemblée générale des maires de Maine-et-Loire qui s’est ...
25 Avr 2018 - Réf: BW25330

Point d'étape sur la proposition de loi "Eau et Assainissement"

Le Sénat a voté en première lecture le 17 avril dernier la proposition de loi relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement ...
24 Avr 2018 - Réf: BW25326

Ouverture de la campagne 2018 de télédéclaration de l’Aide publique au développement des collectivités territoriales françaises (montants 2017)

La campagne de déclaration 2018 de l’Aide publique au développement des collectivités territoriales (montants 2017) est ouverte du 15 avril au 31 ...
23 Avr 2018 - Réf: BW25323

Fête de l'Europe : une nouvelle charte d'engagement

La 13e édition de la Fête de l’Europe se tiendra sur toute une semaine, du 7 au 13 mai 2018.
20 Avr 2018 - Réf: BW25254