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Commerce

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Revitalisation des centres-villes : participez aux Assises !

Le 28 février 2017, le Secrétariat d’Etat au Commerce, à l’Artisanat, à la Consommation et à l’Économie sociale et solidaire, organise, ...
22 Fev 2017 - Réf: BW24355
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Compte-rendu de la réunion Convention AMF/CCI France : point d'étape

L’AMF et CCI France ont signé, le 8 septembre 2015, une convention de partenariat, traduisant une volonté d’agir ensemble pour le développement ...
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Assises nationales du Centre-ville

L’AMF était présente à la 11ème édition des Assises Nationales du Centre-ville qui s’est déroulée les 9 et 10 juin à RENNES, sur le thème ...
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Vadémécum encourager l’approvisionnement local

Les présidents de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), l’Assemblée des départements de France ...
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Partenariat entre l'AMF et CCI France

Le présent partenariat, qui a fait l'objet d'une convention signée le 8 septembre 2015 entre l’AMF et CCI France, s’articule autour de trois ...
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Les incidences de la loi n°2014-626 du 18 juin 2014, dite Loi Pinel, sur le statut des baux commerciaux

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Le fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC) : nouvelles modalités d’attribution

Le Fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC) a pour vocation de répondre aux menaces pesant sur l’existence ...
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Guide du commerce de centre-ville

A la demande de nombreux élus, le Conseil du Commerce de France a rédigé un guide très pratique truffé d’initiatives glanées dans de nombreuses ...
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Compte-rendu de la réunion du Groupe de travail Développement économique et Commerce du 9 avril 2013

Trois sujets ont été débattus lors de cette réunion, dont le compte-rendu est téléchargeable au format PDF : 1- La réforme des aides d’Etat à finalité ...
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Le régime juridique des débits de tabac

L’ancien commerce multiservices « épicerie-bar-tabac » d’une commune a cessé son activité et les propriétaires n’ont pas retrouvé de ...
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