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Education

Derniers documents

Compte rendu de la commission Education du 21 juin 2017

Séance animée par M. Pierre-Alain Roiron, Maire de Langeais (37) et Mme Agnès Le Brun, Maire de Morlaix (29).
06 Oct 2017 - Réf: EW24848

Rythmes scolaires : Les maires conservent les assouplissements demandés

Le gouvernement a publié cet été deux décrets qui pérennisent plusieurs dispositifs liés aux rythmes scolaires. Ces dispositifs s’appliquaient jusque ...
06 Sep 2016 - Réf: BW23831

Les maires et la sécurité dans les écoles

Dans le contexte des récents attentats et de la menace terroriste, les ministres de l’Intérieur, de l’Education nationale, et de l’Agriculture, ...
29 Août 2016 - Réf: BW23826
AMF

Compte rendu de la commission Education du 20 janvier 2016

Ordre du jour : •Accessibilité des activités périscolaires aux enfants handicapés : présentation des travaux du Défenseur des droits auxquels participe ...
12 Mai 2016 - Réf: CW14596

Projet éducatif territorial

Les ministères en charge de l'Education nationale et de la Ville, de la jeunesse et des sports ont associé cet automne plusieurs acteurs et associations ...
17 Déc 2015 - Réf: CW14179

Compte rendu de la Commission "éducation" du 22 mars 2012

Thème abordé : la réflexion sur l’aménagement du temps scolaire Eu égard aux orientations de l’Education Nationale, en faveur notamment d’une ...
30 Mai 2012 - Réf: CW11275
AMF

Synthèse de la réunion conjointe des Groupes de travail «Education» et «Technologies de l’information et de la communication» du 5 mai 2010

Au cours de cette réunion conjointe, le thème : LE NUMERIQUE A L’ECOLE a été abordé en plusieurs parties : 1ère partie : Projet de plan national ...
17 Août 2010 - Réf: CW10052
AMF

Compte rendu du groupe de travail Education du 11 mars 2010

Au cours de cette réunion le thème abordé a été le suivant : Aménagement du temps scolaire : la semaine de quatre jours constitue-t-elle le compromis ...
13 Août 2010 - Réf: CW10046
AMF

Groupe de travail Education : compte-rendu de la réunion du 11 février 2009.

Au cours de cette réunion ont été abordés les points suivants : article 89 (écoles privées) ; service minimum d’accueil (SMA) ; suppression des cours ...
29 Avr 2009 - Réf: CW8506
AMF

Compte-rendu de la séance du 10 octobre 2006 du Groupe de travail Education

Les points suivants ont été abordés lors de cette réunion : Sectorisation des écoles publiques - Article 89 : financement des écoles privées sous contrat ...
26 Avr 2007 - Réf: CW8189
AMF

Compte rendu du groupe de travail Education du 26 mai 2005.

Les sujets suivants ont été abordés lors de cette réunion : enseignement privé et communes de résidence (application des articles 89 de la loi du 13 août ...
07 Juin 2005 - Réf: BW6741
AMF

Groupe de travail Education : compte-rendu de la réunion du 15 février 2005.

Les sujets suivants ont été abordés lors de cette réunion : enseignement privé (application de l’article 89 de la loi du 13 août 2004), centres de loisirs ...
15 Avr 2005 - Réf: BW6890