Présentation de l'AMFRubriques du thème :
Campagne électorale
Corps électoral
Qui peut voter ?
Conditions pour être candidat et droits du candidat
Inéligibilités
Incompatibilités
Candidatures des citoyens européens
Droits du candidats
Constitution des listes et modes d'élection
Population à prendre en compte
Partenariats :
Prix territoriaux 2013
Inscriptions avant le 20 septembre 2012
Les critères d'évaluation sont les suivants : - la cohérence de l’action présentée avec l’objectif spécifique des Prix Territoriaux - "réinventer le service ...
Prix Territoria : appel de candidatures 2013
envoi des dossiers jusqu'au 10 juillet 2013
Vous avez développé une initiative nouvelle pour mieux répondre aux besoins des citoyens, entreprises, associations ou autre « client » de vos territoires,vos équipes ont ...
Label ville internet 2014
du 25 mars au 30 septembre 2013
Ouverte à toutes les villes et villages sans distinction de taille, le Label national Ville Internet 2014 a été lancé le 25 mars 2013, pendant la fête de l’Internet, ...
15ème Prix de la Presse Territoriale : un prix, une enquête
Inscriptions jusqu'au 19 avril 2013
Les inscriptions sont ouvertes à compter du 11 mars 2013 pour concourir au 15ème Prix de la Presse Territoriale. En juin 2013, la présentation du palmarès fera l’objet ...
Prix territoriaux 2012
Inscriptions avant le 20 septembre 2012
Les critères d'évaluation sont les suivants : - la cohérence de l’action présentée avec l’objectif spécifique des Prix Territoriaux - "réinventer le service ...
Prix Territoria : appel de candidatures 2012
envoi des dossiers jusqu'au 6 juillet 2012
Vous avez développé une initiative nouvelle pour mieux répondre aux besoins des citoyens, entreprises, associations ou autre « client » de vos territoires,vos équipes ont ...
14ème Prix de la Presse Territoriale
28 juin 2012 : palmarès
La cérémonie de remise du prix s’est tenue jeudi 28 juin à l’ISCOM Paris à l’issue d’une journée entièrement consacrée à la presse territoriale. ...
Prix Territoria 2011
remise des prix le 16 novembre 2011
L’Observatoire Territoria récompense le dynamisme et l’efficacité de la gestion des collectivités territoriales, en attribuant des Territoria aux expériences et innovations ...
Label ville internet 2012
du 18 mars au 15 septembre 2011
Ouverte à toutes les villes et villages sans distinction de taille, le Label national Ville Internet 2012 est lancé depuis le 18 mars 2011 COMMENT PARTICIPER ? 1 - Inscrivez gratuitement votre collectivité ...
Evaluation des politiques publiques
30 juin et 1er juillet 2011
Sur le thème de « L’évaluation des politiques publiques devant les défis d’une société en tension », les 10èmes journées françaises de l’évaluation ...
Procédures contentieuses : litiges, procès...
Les documents de la rubrique :
11
Oct 2012
Oct 2012
Auteur : AMF | Communiqués
22
Fev 2012
Fev 2012
Justice
Courrier de l’AMF au ministre de la Justice : condamnation de Monsieur Boisart, maire de CousorleAuteur : Jacques Pélissard | Courriers ministériels
07
Jan 2009
Jan 2009
Auteur : Mme Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des collectivités territoriales | Courriers ministériels
21
Fev 2007
Fev 2007
Auteurs : Renaud Griffet ; Barbara Treutenaere | Notes
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
02
Oct 2003
Oct 2003
Auteurs : Patrick Belguedj ; Renaud Griffet | Notes
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
28
Mars 2002
Mars 2002
Auteur : Renaud Griffet | Notes
Ce document n'est accessible
qu'aux adhérents de l'AMF
19
Fev 2002
Fev 2002
Auteur : Patrick Belguedj | Notes