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Sécurité - salubrité - police

Derniers documents

Le Plan national de prévention de la radicalisation

Le 23 février 2018, à l’occasion d’un comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR) qu’il ...
04 Avr 2018 - Réf: EW25293

Lancement de la Police de Sécurité du Quotidien

Engagement de campagne puis annonce présidentielle, le ministre de l’Intérieur a lancé le 8 février 2018 la Police de Sécurité du Quotidien -PSQ- ...
28 Fev 2018 - Réf: BW25218

Nouveau plan contre la radicalisation : les collectivités directement impliquées

Le Premier ministre, Édouard Philippe, a présenté vendredi à Lille un nouveau plan de 60 mesures contre la radicalisation djihadiste, le troisième du ...
26 Fev 2018 - Réf: BW25212
AMF

Procédure en cas d'éboulement d'une falaise et travaux d'office

La présente note a pour objet de présenter des éléments de droit et des pistes pour remédier au danger causé par l’éboulement d’une falais...
11 Déc 2017 - Réf: CW25016

Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme

La loi n°2017-1510 du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme n'est pas sans incidences sur les maires et les ...
07 Nov 2017 - Réf: BW24919

Usage des drones

Le marché des drones est actuellement en pleine expansion. Leur sophistication et leur diversité actuelles permettent d’envisager des utilisations ...
31 Oct 2017 - Réf: BW24907

Vigilance attentats : les bons réflexes, le guide à destination des établissements à caractère éducatif

La sécurité et la vigilance sont l’affaire de tous. La menace terroriste impose un renforcement des mesures de sécurité dans les accueils collectifs ...
26 Avr 2017 - Réf: BW24521

VIGIPIRATE : Faire face ensemble

Diffuser largement une culture de la sécurité auprès de nos concitoyens, telle est l’ambition du Secrétariat Général de la Défense et de la Sécurité ...
03 Avr 2017 - Réf: BW24466
AMF

Les crédits du Fonds interministériel de prévention de la délinquance pour 2017 concernent particulièrement les communes et EPCI (sécurisation des écoles, équipements de la police municipale, vidéoprotection...)

La circulaire NOR/INTA1701539J du 16 janvier 2017 détaille les orientations pour l’emploi des crédits du fonds interministériel de prévention de ...
02 Fev 2017 - Réf: BW24306

Le Sénat élargit les prérogatives des policiers municipaux

Les sénateurs ont adopté en première lecture, dans la nuit de mardi à mercredi, le projet de loi relatif à la sécurité publique qui institue notamment ...
31 Jan 2017 - Réf: BW24299

Prévention de la radicalisation : une formation dédiée aux collectivités

Le Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation du ministère de l'Intérieur organise, les 19 et 20 janvier 2017, une ...
16 Déc 2016 - Réf: BW24210

Prévention de la radicalisation : l'AMF auditionnée

Dans le cadre des travaux menés par la délégation aux collectivités locales sur la prévention de la radicalisation, l’AMF, représentée par Jacqueline ...
29 Nov 2016 - Réf: BW24131
AMF

Les pouvoirs de police du maire en matière d'hyménoptères (guêpes et frelons)

La présente note a pour objet de présenter les pouvoirs de police du maire en matière d’hyménoptères, mais aussi ses obligations, ainsi que ses ...
10 Nov 2016 - Réf: CW24077
AMF

Les chats errants et la campagne de stérilisation

La présente note a pour objet de présenter les fondements des pouvoirs du maire en matière de divagation de chats, et de préciser les moyens d’action ...
10 Nov 2016 - Réf: CW24076
AMF

Guide pratique de l'Aïd-el-Kébir : modalités d'organisation et d'encadrement de l'abattage

En 2016, la fête de l'Aïd-el-Kébir aura lieu aux alentours du 12 septembre. A cet effet, un guide pratique est mis à disposition des professionnels, des ...
19 Août 2016 - Réf: BW23819
AMF

Réponse du ministre de l'Intérieur au courrier de François Baroin et André Laignel sur les questions de sécurité

Après l’attentat perpétré à Nice et face à la menace terroriste à laquelle doit faire face la France, l’AMF a immédiatement saisi le ministre ...
01 Août 2016 - Réf: BW23773

Prévention de la radicalisation

Réalisées par la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES) et le Secrétariat général du comité interministériel ...
18 Juil 2016 - Réf: EW23797
AMF

Guide de bonnes pratiques VIGIPIRATE à destination des maires et des présidents d’intercommunalité

Depuis fin 2015, le secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) et le service d’information du Gouvernement (SIG) ont ...
01 Juin 2016 - Réf: BW14639