Espace des Associations départementales


Identifiant : Mot de passe :

Demande de code, mot de passe perdu

Urbanisme, Habitat, Logement

Derniers documents
Kromosphere

Campagne d'information sur la demande de logement social en ligne

Depuis mars 2015, un portail internet permettant des démarches de demandes de logement social en ligne a été mis en place : http://www.demande-logement-social.gouv.fr/ Ce ...
10 Fev 2016 - Réf: CW14344
Wild Orchid

Infrastructures de recharge des véhicules électriques : l’AMF et la FNCCR proposent un modèle de convention à leurs collectivités locales adhérentes

L’Association des maires de France et des présidents d’Intercommunalité et la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies ...
01 Fev 2016 - Réf: CW14307
V. Monet

Commission « Politique de la ville et cohésion sociale » : l’AMF et France Urbaine s’associent pour défendre les intérêts des collectivités dans les contrats de ville et promouvoir un mieux vivre-ensemble

L’AMF et France urbaine ont installé ce jour la commission commune Politique de la ville et cohésion sociale* au siège de l’AMF, en présence ...
16 Déc 2015 - Réf: BW14178
AMF

Compte-rendu de la commission Aménagement urbanisme habitat du 23 octobre 2015

Le compte-rendu détaillé de cette réunion peut être téléchargé ici.
13 Nov 2015 - Réf: CW14092
Foto Flare

L’exercice du droit de préemption par les communautés compétentes en matière de PLU

Depuis la loi ALUR, les communautés compétentes en matière de PLU le sont automatiquement pour exercer le droit de préemption urbain sans qu’il ...
29 Sep 2015 - Réf: CW13985
Frederic Combes

Note relative à l’instruction ministérielle du 30 juin 2015 portant sur le respect du seuil minimal de logements sociaux sur les territoires

Constant que le dernier bilan triennal n’était pas à la hauteur des attentes, l’instruction gouvernementale du 30 juin 2015 renforce le suivi ...
01 Sep 2015 - Réf: CW13781
i3alda

Cartographie et sécurité des réseaux enterrés : L’AMF a co-signé le protocole relatif aux ''Plans Corps de Rue Simplifié - PCRS''

Le 24 juin dernier a été co-signé au Sénat, notamment par les associations nationales d’élus, l’IGN, le Conseil national de l’information ...
15 Juil 2015 - Réf: BW13654
Julien Tromeur

Réforme de la demande de logement social

Le plan partenarial de gestion de la demande et les modalités de gestion partagées des demandes doivent être publiés avant le 31 décembre 2015 (ou 31 ...
03 Juil 2015 - Réf: CW13625
bernard59

Le projet urbain partenarial (PUP) : un outil de financement des équipements publics

Le projet urbain partenarial (PUP), outil de financement des équipements publics, créé en 2009, codifié aux articles L. 332-11-3 et L. 332-11-4 du code ...
08 Juin 2015 - Réf: BW9997
AMF

Cahier spécial Accessibilité des bâtiments publics (Maires de France)

Cahier spécial Maires de France d'avril 2015 concernant la rencontre de l’AMF : ''La mise en accessibilité des bâtiments publics'' qui a eu lieu ...
19 Mai 2015 - Réf: CW13437
AMF

Compte-rendu de la commission Aménagement urbanisme habitat du 11 février 2015

Le compte-rendu détaillé de cette réunion peut être téléchargé ici.
11 Mai 2015 - Réf: CW13429
Ruslan-Olinchuk

Accueil de réfugiés syriens

La France a décidé de reconduire en 2015 l’engagement pris l’an dernier d’accueillir au moins 500 réfugiés syriens, cette année en provenance ...
27 Avr 2015 - Réf: BW12484
sunt

Lancement du 1er appel à projet du programme européen URBACT III

Le 1er appel à projet du programme européen d’échange entre villes URBACT III est ouvert pour 20 réseaux portant sur la conception de stratégies ...
08 Avr 2015 - Réf: BW13322