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Action sociale, Emploi, Santé

Derniers documents
Charly

Comment continuer à assurer son développement dans le contexte actuel des finances sociales ?Synthèse de la note du Centre d'analyse stratégique

Deux ans après la parution du rapport du Centre d’analyse stratégique sur le service public de la petite enfance, cette note vise à préciser les ...
15 Avr 2010 - Réf: CW9946
AMF

Compte rendu de la réunion du 24 mars 2010

14 Avr 2010 - Réf: CW9945
Leach

Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE) : périodes d'immersion

La loi généralisant le revenu de solidarité active (RSA) a étendu aux contrats d’accompagnement dans l’emploi conclus par les communes et ...
11 Fev 2010 - Réf: BW9881
john lee

Lettre-circulaire CNAF du 24 novembre 2009 relative aux modalités de mise en place du 7ème Plan crèche pluriannuel d’investissement (Pcpi)

Décidé dans le cadre de la convention d'objectifs et de gestion (COG) 2009-2012, signée entre la CNAF et l'État, ce plan prévoit de financer des projets ...
02 Fev 2010 - Réf: BW10211
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Courriers de l'AMF relatifs à la transposition de la directive services

Jacques Pélissard, président de l'AMF, a adressé à Xavier Darcos, ministre du Travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ...
15 Jan 2010 - Réf: BW9841
AMF

Les services à la personne : note d'information

Au sommaire de ce dossier : - Extension de l’agrément aux communes, EPCI compétents, CCAS OU CIAS - Le Chèque emploi service universel préfinancé ...
04 Déc 2009 - Réf: CW8164
Lumières

Lettre de l’AMF à Nadine MORANO, secrétaire d'État chargée de la Famille et de la solidarité

Dans un courrier à Nadine MORANO, secrétaire d'État chargée de la Famille et de la solidarité, le président de l’AMF fait part de la position des ...
26 Nov 2009 - Réf: CW9810
AMF

Stratégie vaccinale

Le premier ministre a arrêté fin septembre l’ordre de priorité des vaccinations contre la grippe AH1N1, tout en insistant sur le fait que les indications ...
05 Nov 2009 - Réf: BW9800
AMF

Deux circulaires d'information sur la campagne de vaccination contre la grippe A

La campagne de vaccination commence le 12 novembre. De nombreux maires s’interrogent sur le dispositif retenu pour la vaccination de masse contre ...
05 Nov 2009 - Réf: BW9799
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Pandémie grippale : compétence et responsabilité des communes et des EPCI

La circulaire du 2 Octobre 2009 rappelle aux maires et présidents d’EPCI les dispositions du plan national de lutte contre la pandémie grippale ...
05 Nov 2009 - Réf: BW9798
Yves Roland

Antennes-relais : pas «d'effets sanitaires à court terme ni à long terme», selon un rapport qui réclame néanmoins une réduction du niveau d’exposition

Les experts de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) ont rendu public un rapport «rassurant» selon lequel, ...
15 Oct 2009 - Réf: BW9765
AMF

Grippe A : vaccinations

Un plan de vaccination gratuite est mis en place par l’Etat. 94 millions de doses de vaccin ont été achetées qui seront livrées de manière échelonnée ...
08 Sep 2009 - Réf: BW9672
AMF

Grippe A et accueil collectif ou individuel du jeune enfant

Le Ministère de la famille, en concertation avec le représentants des divers modes de gardes, a diffusé auprès des parents, des gestionnaires de structures ...
08 Sep 2009 - Réf: BW9671
AMF

Grippe A : gestion du personnel communal et intercommunal

Les risques de pandémie sur le personnel employé par les collectivités obligent à anticiper des mesures de gestion. Congé maladie, garde enfant-malade, ...
07 Sep 2009 - Réf: BW9667
AMF

Regroupement d’assistantes maternelles : convention type et guide pratique.

Les assistantes maternelles peuvent désormais accueillir des enfants dans un local en dehors de leur domicile, en se regroupant au maximum à 4, sous réserve ...
07 Sep 2009 - Réf: CW9641