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Education et jeunesse

Derniers documents
AMF

Réseaux d’écoles : la réserve des élus locaux

Une délégation de l’Association des Maires de France, conduite par le Président Daniel Hoeffel, a été reçue le 18 février par Monsieur Xavier DARCOS, ...
19 Fev 2004 - Réf: BW9108
AMF

La prestation de service unique (PSU) accordée par les CAF aux structures d’accueil des enfants de 0 à 4 ans : les aménagements à compter du 1er janvier 2004.

Ce dossier, réalisé par l’AMF à partir de documents transmis par la CNAF, comporte deux parties : la première est consacrée à la prestation de service ...
19 Fev 2004 - Réf: BW7344
AMF

Loi portant décentralisation en matière de RMI et créant un Revenu Minimum d’Activités (RMA).

Cette note présente les dispositions de la loi n°2003-1200 du 18 décembre 2003, qui décentralise le RMI et met en place le RMA (revenu minimum d'activ...
30 Jan 2004 - Réf: BW7385
AMF

Droits de reprographie : le Bureau de l'AMF s'élève contre une discrimination

Un avis du Conseil d'Etat, communiqué à l'AMF par le ministre de l'Education nationale qui fait siennes ses conclusions, constate qu'en l'absence d'une ...
17 Avr 2003 - Réf: BW9104
AMF

Droits de reprographie : l'AMF attend une réponse du gouvernement.

L'AMF a saisi, depuis plusieurs années, les gouvernements successifs de la question des droits de reprographie des ½uvres reproduites dans les écoles ...
25 Fev 2003 - Réf: BW9105
AMF

" Les Maires et l'éducation " : Quelles perspectives pour 2001-2007 ?

L'Ecole est une compétence ancienne des communes. Elle est le premier lieu d'apprentissage de la vie en société. L'AMF avec la collaboration de l'ANDEV ...
21 Sep 2001 - Réf: BW9107