Espace des Associations départementales


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Culture, Sports et loisirs

Derniers documents
AMF

Signature par l’AMF et la FFF d'’un protocole d’accord relatif à la praticabilité des terrains.

Jacques PELISSARD, président de l’Association des maires de France, et Jean-Pierre ESCALETTES, président de la Fédération française de football, ...
20 Jan 2008 - Réf: BW9063
AMF

Compte-rendu de la Commission Culture du 7 février 2007.

Deux points, qui ont fait l'objet d'un exposé et d'un débat, figuraient à l'ordre du jour de cette réunion : 1- la SACEM et l’AMF : un accord depuis ...
25 Oct 2007 - Réf: CW8281
AMF

Coupe du monde de Rugby : l’AMF saisit TF1

11 Oct 2007 - Réf: BW9062
AMF

Compte rendu de la Commission Culture et communication -Séance du 10 octobre 2006.

Deux sujets ont été abordés au cours de cette réunion : - Les communes et le patrimoine : quels moyens ? Avec les interventions de Danièle DEAL, Sous ...
26 Avr 2007 - Réf: CW8190

Guide pratique relatif aux règles fédérales édictées en matière d’équipements sportifs.

Depuis de nombreuses années les maires s’inquiètent de la multiplication des normes sportives et des dépenses qui leur sont liées et considèrent que certaines ...
10 Oct 2006 - Réf: BW7997
AMF

Le nouveau contrat ‘enfance et jeunesse’.

Lors du comité partenarial du 4 juillet auquel a participé l’Association des Maires de France, la CNAF a présenté le nouveau contrat « enfance et jeunesse ...
20 Juil 2006 - Réf: BW7946
AMF

Compte rendu de la Commission Culture et communication : séance du 30 mai 2006.

Le thème principal de cette réunion était le suivant : Les musiques actuelles : quel rôle jouent / ou peuvent jouer les communes ? Quelles relations ...
17 Juil 2006 - Réf: BW7935
AMF

Compte-rendu de la Commission Culture du 25 janvier 2006.

Cette réunion a porté principalement sur le cinéma, et plus particulièrement les salles de projection : point sur la situation, rôle des communes dans ...
22 Mars 2006 - Réf: BW6667
LESSIOUX

Recommandations relatives à l'organisation des fêtes foraines.

Ces recommandations ont un caractère indicatif. Elles ont été validées par le Bureau de l’Association des Maires de France qui a décidé de communiquer ...
29 Juin 2005 - Réf: CW6839
AMF

Compte rendu de la Commission Culture et Communication du 18 mai 2005

Deux points figuraient à l'ordre du jour de cette réunion : la gestion et l'occupation de l'espace public ; les droits d'auteurs.
07 Juin 2005 - Réf: BW6740
AMF

Commission Culture et communication : compte-rendu de la réunion du 16 mars 2005.

A la suite du dernier Congrès, le Bureau a décidé de créer, en plus des 7 commissions permanentes déjà existantes, une Commission Culture et Communication. ...
15 Avr 2005 - Réf: BW6889
AMF

Modalités d’intervention des collectivités territoriales sur les infrastructures de télécommunications et transposition en droit national des directives européennes sur les communications électroniques : contribution de l'AMF

Au début de l'automne, Nicole Fontaine, ministre déléguée à l’Industrie, a demandé l'avis de l'AMF sur les directives et la décision, adoptées au mois ...
22 Jan 2003 - Réf: BW7632
AMF

L'AMF réagit à la décision de faire payer des droits exclusifs aux journalistes de presse radiophonique pour couvrir les matches de D1 et D2.

Jean Paul Delevoye Président de l'AMF et André Laignel, Secrétaire Général, à l'invitation de Jean Marie Cavada, Président du GIE Sport Libre, ont rappelé ...
05 Mars 2002 - Réf: BW9058
AMF

L'accueil des cirques dans les communes.

Une charte d'accueil des cirques dans les communes a été signée le 23 mai 2001 par l'AMF.
Cette charte a été élaborée à l’initiative du ministère ...
26 Juin 2001 - Réf: BW7834