Espace des Associations départementales


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Aménagement du territoire

Derniers documents
AMF

Télévisions locales : lettre de l'AMF au ministre de la Culture.

Dans ce courrier le président de l'AMF fait part au ministre de la Culture des observations du groupe de travail "télévisions locales" concernant la loi ...
17 Août 2004 - Réf: BW7217
AMF

Compte rendu de la CCTR du 7 avril 2004

16 Juin 2004 - Réf: CW7278
AMF

Participation de l'AMF à la rencontre nationale sur la coopération Leader + à destination des responsables des Groupes d'Action Locale

"La coopération : une chance pour le développement des territoires ruraux", le 23 juin 2004 au Sénat
07 Juin 2004 - Réf: BW7243
AMF

Le Premier ministre reçoit l'AMF

22 Avr 2004 - Réf: BW9189
AMF

Le développement rural et la cohésion territoriale : quelles perspectives européennes?

Réunion conjointe Commission des communes et des territoires ruraux et Commission Europe le 7 avril 2004.
07 Fev 2004 - Réf: BW7248
AMF

Le maire et les antennes de téléphonie mobile.

Depuis quelques années la téléphonie mobile a connu un développement considérable accompagné d’un important déploiement d’infrastructures. Aussi, de plus ...
04 Fev 2004 - Réf: BW7378
AMF

Le maire et les réseaux haut-débit.

Tous les territoires ne sont pas desservis par les réseaux de télécommunications haut débit dans les mêmes conditions et les mêmes délais. Or, le développement ...
02 Fev 2004 - Réf: BW7379
AMF

Haut-débit : L’AMF RESTE MOBILISÉE

07 Jan 2004 - Réf: BW9188
AMF

Pays, agglomérations, projets et contrats : Questions appelant une clarification de la part de l’Etat

Ce document constitue une note de cadrage rédigée par la DATAR, qui a pour but de répondre aux interrogations suscitées par la mise en oeuvre des dispositions ...
16 Oct 2003 - Réf: BW7484
AMF

Contribution de l'AMF sur l'avant-projet de loi relatif aux communications électroniques.

Observations sur les dispositions relatives au Code des postes et télécommunications : en préalable aux observations sur les dispositions de l'avant-projet ...
08 Sep 2003 - Réf: BW7514
AMF

Journées nationales des Villages

13 Août 2003 - Réf: BW9186
AMF

Avant-projet de loi de décentralisation : Observations et réserves de l’AMF

Lors de son dernier bureau, l’AMF a tenu à rappeler que les maires ont besoin d’être à la fois éclairés et rassurés sur le contenu, le sens ...
15 Juil 2003 - Réf: BW9185
AMF

Le Bureau de l'AMF prend position

Le Bureau de l'Association des Maires de France, réuni le 12 juin 2003, a pris position sur le projet de loi organique portant sur le référendum décisionnel ...
18 Juin 2003 - Réf: BW9038
AMF

Réunion des présidents d'associations départementales de maires et de présidents de communautés du 12 juin 2003 sur l'avant-projet de loi de décentralisation.

Cette réunion avait pour objet, avec le concours de Monsieur FRESSELYNARD, Directeur adjoint du Cabinet de Monsieur DEVEDJIAN, et de Monsieur BUR, Directeur ...
16 Juin 2003 - Réf: BW7610