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Aménagement du territoire

Derniers documents

Élection présidentielle : les communes au coeur de l’organisation des scrutins

C’est la dernière ligne droite : dans six jours, ce sera le premier tour de la plus importante élection du pays, l’élection présidentielle, ...
20 Avr 2017 - Réf: BW24497

Organisation des élections politiques dans une commune nouvelle

Pour les 517 communes nouvelles créées ces deux dernières années, l’organisation d’élections politiques constitue une première. Par conséquent, ...
20 Avr 2017 - Réf: CW24257
AMF

Les communes nouvelles au 1er janvier 2017

18 Avr 2017 - Réf: BW24495

Présidence des bureaux de vote dans les communes nouvelles

" Les bureaux de vote sont présidés par les maire, adjoints et conseillers municipaux dans l'ordre du tableau. A leur défaut, les présidents sont désignés ...
18 Avr 2017 - Réf: BW24494

« A quoi ressemblent les nouveaux conseils communautaires ? » (extrait de la rubrique interco & territoires de Maires de France d'avril 2017)

La rationalisation de la carte intercommunale a pesé dans la recomposition des exécutifs communautaires. 1266 EPCI au 1er janvier 2017, soit une baisse ...
13 Avr 2017 - Réf: BW24487

Réforme territoriale : la mission de contrôle du Sénat avance ses quinze préconisations

La mission sénatoriale de contrôle et de suivi de la mise en œuvre des dernières lois de réforme territoriale vient de rendre public son rapport dans ...
07 Avr 2017 - Réf: BW24479

«Il faut bâtir une ruralité connectée aux secteurs urbains» (entretien de Pierre Jarlier, extrait de la rubrique Politiques de Maires de France d'avril 2017)

Pierre Jarlier, président de la commission Aménagement, urbanisme et habitat de l’AMF, détaille les enjeux de la mission sur la réciprocité des ...
05 Avr 2017 - Réf: BW24467

La grande majorité des communes nouvelles créées en 2015 et 2016 comptent deux communes

Dans son BIS du mois de mars, la DGCL revient sur le succès rencontré par les communes nouvelles ces deux dernières années. Rappelant que 517 communes ...
30 Mars 2017 - Réf: BW24462

Votre commune est-elle (toujours) en ZRR ?

La nouvelle liste des communes classées en ZRR (zone de revitalisation rurale) a été publiée ce matin au Journal officiel. Elle remplace celle du 30 juillet ...
29 Mars 2017 - Réf: BW24461

Le Panorama des communes nouvelles

20 Mars 2017 - Réf: BW24442

Communes nouvelles : un succès qui s’enracine dans le territoire

517 communes nouvelles ont été créées ces deux dernières années, dont 200 supplémentaires en 2016. Le Panorama des communes nouvelles, réalisé par l’AMF, ...
16 Mars 2017 - Réf: BW24436

L'AMF publie une étude inédite, intitulée Panorama des communes nouvelles

En deux ans, 517 communes nouvelles ont été créées en s’appuyant sur la libre volonté de 1 760 maires et de leurs équipes actant ainsi une véritable ...
16 Mars 2017 - Réf: BW24434

Retours d'expériences de maires de communes nouvelles

Territoires conseils (Caisse des dépôts) réalise un bouquet d'expériences de maires de communes nouvelles. Retrouvez les interviews détaillant les différents ...
10 Mars 2017 - Réf: BW24420

Aménagement numérique du territoire

Réponse commune de l’AMF, l’ADF, les Régions de France et l’AVICCA à la consultation publique lancée par l’ARCEP sur les modalités ...
09 Mars 2017 - Réf: BW24416

Les maires doivent apprendre à gérer le succès des communes nouvelles

«Les communes nouvelles sont un succès car leur création repose sur la volonté et le libre choix des élus, sans schéma imposé par l’Etat », a affirmé ...
03 Mars 2017 - Réf: BW24381