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Aménagement du territoire

Derniers documents

L'AMF publie une étude inédite, intitulée Panorama des communes nouvelles

En deux ans, 517 communes nouvelles ont été créées en s’appuyant sur la libre volonté de 1 760 maires et de leurs équipes actant ainsi une véritable ...
16 Mars 2017 - Réf: BW24434

Retours d'expériences de maires de communes nouvelles

Territoires conseils (Caisse des dépôts) réalise un bouquet d'expériences de maires de communes nouvelles. Retrouvez les interviews détaillant les différents ...
10 Mars 2017 - Réf: BW24420

Aménagement numérique du territoire

Réponse commune de l’AMF, l’ADF, les Régions de France et l’AVICCA à la consultation publique lancée par l’ARCEP sur les modalités ...
09 Mars 2017 - Réf: BW24416

Les maires doivent apprendre à gérer le succès des communes nouvelles

«Les communes nouvelles sont un succès car leur création repose sur la volonté et le libre choix des élus, sans schéma imposé par l’Etat », a affirmé ...
03 Mars 2017 - Réf: BW24381

Retrouvez la vidéo de la 3e Rencontre nationale des communes nouvelles
Jeudi 2 mars 2017

L'AMF a organisé, le 2 mars 2017, à Paris, la 3e Rencontre nationale des communes nouvelles en présence de grands témoins.
03 Mars 2017 - Réf: BW24378
AMF

Les élus de la commission des Communes et territoires ruraux demandent une plus grande égalité de traitement

Le 23 février a eu lieu la première réunion de la commission des Communes et territoires ruraux (CCTR) à l’AMF pour 2017, en présence d’une ...
28 Fev 2017 - Réf: BW24365

Revitalisation des centres-villes : participez aux Assises !

Le 28 février 2017, le Secrétariat d’Etat au Commerce, à l’Artisanat, à la Consommation et à l’Économie sociale et solidaire, organise, ...
22 Fev 2017 - Réf: BW24355

3e Rencontre nationale des communes nouvelles,
le 2 mars 2017 à l'AMF : inscrivez-vous !

L’AMF, en partenariat avec Mairie-conseils (Caisse des dépôts), organise la 3e Rencontre nationale des communes nouvelles, à la date du 35e anniversaire ...
22 Fev 2017 - Réf: BW24296
AMF

Conditions du transfert de la compétence PLU, de document d'urbanisme en tenant lieu ou de carte communale, aux communautés de communes et communautés d'agglomération au 27 mars 2017

Cette note répond à de nombreuses demandes des adhérents sur les conditions du transfert au 27 mars 2017 de la compétence en matière de plan local d’urbanisme ...
20 Fev 2017 - Réf: EW24350

Réforme du stationnement payant sur voirie : l’urgence de s’y préparer

Dans un courrier commun aux maires des quelque 800 communes concernées, la Mission interministérielle pour la décentralisation du stationnement (MIDS), ...
20 Fev 2017 - Réf: BW24348
AMF

Communes nouvelles et emplois fonctionnels : fin du dispositif dérogatoire

L’AMF rappelle que le dispositif dérogatoire relatif à l’affectation des différents emplois fonctionnels des communes historiques (prévu à ...
08 Fev 2017 - Réf: BW24312
AMF

Finalisation des opérations immobilières en cours sur les biens inclus dans le transfert des ZAE

Dans le cadre du transfert des zones d'activité économique (ZAE) de la commune à l'EPCI, cette présente note fait le point sur la finalisation des opérations ...
06 Fev 2017 - Réf: CW24316

Vidéo de la Rencontre des présidents d'intercommunalité le 15 février 2017 à l'AMF

L'AMF organise, le 15 février 2017, à Paris, une rencontre sur le thème : " Quelles politiques d’aménagement et de développement économique pour ...
06 Fev 2017 - Réf: BW24245