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Environnement et développement durable

Derniers documents
AMF

Recommandation R388 modifiée de la CNAMTS relative à la collecte des déchets ménagers et assimilés.

La caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) a publié durant l’été la circulaire CIR-40/2008 du 11 août 2008 diffusant la ...
08 Sep 2008 - Réf: BW8406
AMF

Textes d’application de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006.

De récents textes d’application de la loi sur l’eau, importants pour les collectivités, ont été publiés durant l’été 2008. Ils sont téléchargeables dans ...
02 Sep 2008 - Réf: BW8404
AMF

Service public d'assainissement non collectif (SPANC).

Les articles L. 2224-8 à 2224-11 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) déterminent les compétences et obligations des communes en matière ...
05 Août 2008 - Réf: BW8388
AMF

Antennes relais - téléphonie mobile.

La mise au point conjointe par l'AMF et l'AFOM d'une mise à jour du guide sur les bonnes pratiques entre maires et opérateurs en matière de téléphonie ...
04 Juil 2008 - Réf: BW8389
AMF

Plaquette d’information sur le déversement d’eaux usées non domestiques dans les réseaux publics de collecte.

La loi sur l’eau et le milieux aquatiques du 30 décembre 2006 modifie les rapports entre les industriels raccordés au réseau public d’assainissement et ...
22 Mai 2008 - Réf: BW8377

Plan climat et collectivités.

Le plan Climat, présenté le 22 juillet 2004 et remis à jour en 2006, définit les actions à mettre en œuvre afin de stabiliser en 2010 les émissions de ...
22 Mai 2008 - Réf: BW8379
AMF

Conférence de presse commune AMF - Ecofolio

21 Mai 2008 - Réf: BW9713
AMF

Accord-cadre ADEME - AMF

L’ADEME et l’Association des mMaires de France officialisent leur collaboration avec la signature d’un accord de partenariat. Michèle ...
18 Déc 2007 - Réf: BW9127
AMF

L'Observatoire national des agendas 21 locaux et des pratiques territoriales de développement durable.

Afin de mutualiser les expériences des collectivités en matière de développement durable, l’AMF, l’association 4D, le ministère chargé de l’écologie et ...
28 Sep 2007 - Réf: BW8272
AMF

Guide des boues d'épuration (2007).

Publié à l’initiative de l’AMF, MAIRIE 2000,le Ministère de l’Ecologie, le SPDE, la FNADE-SYPREA, l’ADEME, Gaz de France, et la FNCCR, ce manuel d’aide ...
13 Mars 2007 - Réf: BW8153
AMF

Loi n°2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques : dossier.

Ce dossier fait le point sur les évolutions qu'a connu le projet de réforme de la politique de l'eau, en préparation depuis plusieurs années. Après plusieurs ...
06 Mars 2007 - Réf: CW7906
AMF

Les Maires, fantassins du Développement Durable : discours de Jacques PELISSARD - rencontres/débats du Comité 21.

Le Comité 21 - Comité français pour l’environnement et le développement durable - est né en 1995 pour faire vivre en France l’Agenda 21 - programme d’actions ...
02 Mars 2007 - Réf: BW8144
AMF

Collectivités territoriales et gestion de l’eau en période de sécheresse

Allocution prononcée par M. Jacques PELISSARD, Président de l’AMF en clôture du colloque organisé par l’Association des Eco-Maires le 5 juillet 2006 sur ...
23 Jan 2007 - Réf: BW8083
AMF

Actions de la commission Environnement et développement durable de l’AMF depuis 2002.

Note réalisée à l’attention de Denis MERVILLE et Michel BOURGAIN, respectivement Président et Rapporteur de la commission environnement et développement ...
22 Jan 2007 - Réf: CW8081
AMF

Sites et sols pollués : l'intervention des collectivités locales.

Note réalisée à l’intention du Président Jacques PELISSARD, en vue de son intervention au Colloque national organisé par l’ADEME les 24 et 25 octobre ...
22 Jan 2007 - Réf: CW8080
AMF

Compte rendu de la Commission Environnement et Développement Durable du 12 avril 2006.

Les points à l’ordre du jour étaient les suivants : projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques ; grippe aviaire et service public des déchets ; ...
19 Jan 2007 - Réf: BW8077
AMF

Note pour le Bureau du 18 octobre 2006 en vue de l'examen en seconde lecture à l'AN du projet de loi relatif au secteur de l’énergie.

Le projet a été adopté le 3 octobre en première lecture à l’Assemblée nationale. Dix sept nouveaux articles ont été intégrés au texte. Le projet est actuellement ...
19 Jan 2007 - Réf: CW8075