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Environnement et développement durable

Derniers documents
AMF

Sécheresse 2003 : nouveau courrier de l'AMF au Premier ministre.

A la suite de la sécheresse de l’été 2003, l'AMF a alerté M. Dominique de VILLEPIN, ministre de l’Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés ...
09 Mai 2005 - Réf: BW6873
AMF

Sécheresse 2003 et état de catastrophe naturelle : réponse du ministre de l'Intérieur aux questions posées par l'AMF.

En raison des dommages causés dans un nombre très important de communes par la sécheresse survenue pendant l'été 2003, le Président de l'AMF a adressé ...
10 Nov 2004 - Réf: BW7136
AMF

Compte rendu de la Commission Environnement et développement durable du 22 avril 2004.

Les points suivants figuraient à l'ordre du jour de cette réunion : la directive 2001-42 du 27 juin 2001 relative à l’évaluation des incidences de certains ...
05 Oct 2004 - Réf: BW6723
AMF

Taux de TVA applicable à l’achat par les collectivités locales de sacs plastiques nécessaires au tri sélectif des déchets : position du ministère de l’Economie et des finances

Suite à une question posée par plusieurs maires ou présidents d’EPCI, l’AMF a interrogé Alain LAMBERT, alors ministre délégué au Budget, sur le taux de ...
06 Mai 2004 - Réf: BW7307
AMF

Compte-rendu de la Commission Environnement et développement durable du 5 février 2004.

Les points suivants ont été abordés lors de cette séance : - les collectivités locales et l'effet de serre - déchets : les imprimés publicitaires, ...
06 Mai 2004 - Réf: BW7306
AMF

Compte-rendu de la Commission environnement du 30 octobre 2003.

La séance a débuté par un tour d’horizon des thèmes qui pourraient faire l’objet des prochaines commissions au cours de l’année 2004. Les points suivants ...
23 Déc 2003 - Réf: BW7453
Martina Topf

L’AMF solidaire des communes inondées

12 Déc 2003 - Réf: BW9055
AMF

Circulaire du 2 octobre 2003 relative aux mesures d’application immédiate introduites par la loi n° 2003-699 en matière de prévention des risques technologiques dans les installations classées

Cette circulaire, reproduite ici intégralement, précise d'abord rapidement les notions d'aléa, de vulnérabilité d'une zone et d'exposition au risque, ...
23 Oct 2003 - Réf: BW7483
AMF

Compte-rendu de la Commission Environnement et Développement durable du 20 février 2003.

Les points suivants ont été principalement abordés lors de cette réunion : le projet de loi relatif à la prévention des risques technologiques et naturels ...
16 Juin 2003 - Réf: BW7612
AMF

Les communes et les pollutions d’origine accidentelle.

Malgré les mesures prises au niveau national ou international pour assurer la sécurité en mer, des accidents surviennent régulièrement entraînant la pollution ...
28 Mars 2003 - Réf: BW7620
AMF

Synthèse du rapport sur les modes de financement du service d’élimination des déchets.

Un rapport a été établi en février 2002 par la Direction Générale des Impôts, suite aux réflexions d’un groupe de travail composé de représentants :
- ...
28 Fev 2003 - Réf: BW7624
AMF

Projet de loi relatif à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages : note de synthèse.

Les services de l’AMF ont rédigé une note d’analyse synthétique du projet de loi, intégrant les principales modifications apportées par le Sénat en première ...
26 Fev 2003 - Réf: BW7625
AMF

12 propositions de l'Association des Maires de France pour une nouvelle politique des déchets.

Il importe de prendre conscience que la ressource matière (eau, air, énergie…) est une denrée rare et limitée. Les politiques publiques doivent donc veiller ...
24 Sep 2002 - Réf: BW7647
AMF

Observations de l’AMF concernant le projet de loi sur l’eau [projet de loi 2002 : vote interrompu].

Le projet de loi présenté en Conseil des ministres le 27 juin 2001 a évolué sur un certain nombre de dispositions par rapport au projet initial. Cette ...
11 Avr 2002 - Réf: BW7729
AMF

Note relative à la réforme des redevances pour pollution introduite par le projet de loi sur l’eau [projet de loi 2002 : vote interrompu].

Cette note ne traite que du volet financier du projet de loi et plus précisément du chapitre consacré aux redevances pour pollution des Agences de l’eau. ...
11 Avr 2002 - Réf: BW7728