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Environnement et développement durable

Derniers documents

Rencontre sur le renouvellement des flottes de bus et de cars le 17 mai

La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte impose aux autorités organisatrices de transport de renouveler leurs flottes de bus ...
27 Avr 2017 - Réf: BW24511

Programmes d’actions de prévention contre les inondations (PAPI 3)

En vue notamment de la mise en œuvre de la compétence GEMAPI au 1er janvier 2018, le ministère de l’Ecologie vient de publier le nouveau cahier ...
28 Mars 2017 - Réf: BW24456

Déchets papiers : appel à projets 2017 d’Ecofolio

Ecofolio, l’éco-organisme de la filière papiers, dispose d’un programme d’aides financières pour des projets destinés à améliorer la ...
28 Mars 2017 - Réf: BW24455

Guide pratique d'aide à la réalisation du diagnostic territorial des pressions et émissions agricoles

L'INRA a publié, fin 2016, un guide national destiné aux acteurs en charge de la protection des ressources en eau, et en particulier aux collectivités ...
30 Jan 2017 - Réf: BW24291

Vacances propres 2016 : la prévention des déchets sauvages progresse

A l'heure de dresser le bilan de l'édition 2016 de l'opération "Vacances propres", en partenariat avec l'AMF, la prévention des déchets sauvages gagne ...
27 Jan 2017 - Réf: BW24292

Recyclage des emballages : l’AMF refuse que les collectivités investissent en pure perte

L’Autorité de la concurrence a publié, le 27 décembre dernier, un avis sur la concurrence entre plusieurs éco-organismes dans la filière « emballages ...
24 Jan 2017 - Réf: BW24285
AMF

Une première rencontre pour anticiper la compétence GEMAPI

Dans le cadre de l’initiative partenariale entre associations d’élus et établissements publics territoriaux de bassin, lancée en octobre dernier, ...
19 Déc 2016 - Réf: BW24217
AMF

Emballages : organisation de la transition en 2017

L’agrément d’Eco-Emballages et les contrats avec les collectivités prennent fin au 31 décembre 2016. Les nouveaux contrats ne seront pas effectifs ...
19 Déc 2016 - Réf: BW24212
AMF

La recherche de l'amiante avant travaux

On en parle peu. Pourtant, les impacts d'un des aspects de la loi travail du 8 août 2016 sont importants. Elle a en effet renforcé les obligations du ...
12 Déc 2016 - Réf: EW24183

GEMAPI : Première rencontre des élus, le 13 décembre 2016, sur les solidarités financières et territoriales

L’IPANCT (initiative partenariale d'associations nationales de collectivités territoriales pour une gestion équilibrée, durable et intégrée de l'eau ...
07 Déc 2016 - Réf: BW24064

Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau : anticiper la Gemapi

Dans une note conjointe du directeur général de l’Aménagement, du Logement et de la Nature et du directeur général des Collectivités locales, datée ...
29 Nov 2016 - Réf: BW24137
AMF

Déchets : un premier semestre 2017 compliqué

Les transferts aux EPCI de la compétence « déchets » au 1er janvier 2017 vont entrainer le retrait de certains membres du syndicat et la perte des mandats ...
18 Nov 2016 - Réf: BW24111