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Environnement et développement durable

Derniers documents
AMF

Emballages : le dispositif du pourvoi est indispensable en Outre-mer

A Mayotte et en Guyane, les collectivités peuvent demander à Eco-Emballages de mettre en place les équipements de collecte et de tri sur leur territoire ...
07 Nov 2016 - Réf: CW24060
AMF

Une plate-forme internet pour faciliter l'exercice de la compétence déchets

Un EPCI disposant des compétences « déchets » est en relation avec plus d’une dizaine d’éco-organismes en fonction des déchets qu’il ...
03 Nov 2016 - Réf: BW24052

Déclaration de Nantes des acteurs du climat

Les acteurs non-étatiques, réunis pour la première édition du Sommet mondial Climate Chance le 28 septembre 2016, à Nantes, ont signé un texte commun. ...
31 Oct 2016 - Réf: BW24044

Les associations nationales d'élus s'associent pour la gestion équilibrée, durable et intégrée de l'eau par bassin versant

La nouvelle compétence obligatoire "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations" (GEMAPI), confiée aux intercommunalités au 1er janvier ...
24 Oct 2016 - Réf: BW24029

PLF 2017 : l'AMF opposée aux ponctions sur le budget des agences de l'eau au profit du budget de l'Etat

Depuis la loi de finances 2015, l’Etat opère chaque année un prélèvement sur le fonds de roulement des agences de l'eau au profit du budget de l’Etat. ...
17 Oct 2016 - Réf: BW24009

Le Jour de la nuit, pour fêter la nuit noire !

Cette année, la 8e édition du Jour de la nuit souhaite mettre en valeur les initiatives et pratiques locales en faveur de la réduction de la pollution ...
19 Juil 2016 - Réf: BW23803
AMF

Les maires de France expriment leur profonde émotion et leur détermination sans faille, aux côtés de l'Etat, dans la lutte contre le terrorisme

Au nom du Bureau de l’AMF, François Baroin exprime sa profonde émotion suite au dramatique attentat commis à Nice dans la soirée du 14 juillet, ...
18 Juil 2016 - Réf: BW23795
Jérome Rommé

Recyclage des emballages : l’AMF et les fédérations de metteurs sur le marché trouvent un accord pour 2018 - 2022

L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité*, l’Association nationale des industries alimentaires (ANIA), ...
07 Juil 2016 - Réf: BW23770

Note d'information sur la loi du 17 août 2015 pour la transition énergétique et la croissance verte

Cette loi fait suite au débat national sur la transition énergétique et à un débat parlementaire. Aucun accord n'ayant été trouvé en commission mixte ...
07 Juil 2016 - Réf: CW23769
Anyka

Filière Papiers

Les agréments dans la filière « papiers » doivent être renouvelés d’ici la fin 2016.
22 Juin 2016 - Réf: BW23689
tsach

Inondations : l'AMF demande le réexamen du rôle de l’État pour la compétence GEMAPI

Après les inondations survenues récemment, le président de l'AMF salue l'engagement des services de secours, des maires et de leurs équipes municipales ...
16 Juin 2016 - Réf: BW23673
Rémy Vallée

Inondations: solidarité avec les territoires sinistrées

De nombreuses communes ont subi de très graves inondations dans plusieurs régions de notre pays. L’Association des maires de France et des présidents ...
08 Juin 2016 - Réf: BW23645

Déclaration des communes de France en faveur du Plan lumière pour les communes d’Afrique

Lors du 99ème Congrès des maires et présidents d’intercommunalité de France, l'AMF a écouté et reçu le message des maires africains, représentés ...
08 Juin 2016 - Réf: BW23644
Rémy Vallée

Inondations: solidarité des maires de France avec les populations sinistrées

De nombreuses communes subissent actuellement de très graves inondations dans plusieurs régions de notre pays. L’Association des maires de France ...
01 Juin 2016 - Réf: BW14638