Espace des Associations départementales


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Action sociale, Emploi, Santé

Derniers documents
AMF

Passeports biométriques : lettre de l'AMF au ministre de l'Intérieur.

Le président de l'AMF a adressé à Madame Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales, un courrier dans lequel ...
07 Avr 2009 - Réf: BW8499
AMF

Application des dispositions du statut de l'élu pour les élus enseignants : lettre de l'AMF au ministre de l'Education nationale.

L'AMF a adressé un courrier à M. DARCOS pour lui demander de veiller à l'application des dispositions du statut de l'élu pour les élus enseignants.
24 Fev 2009 - Réf: BW8473
AMF

Lettre à Mme Alliot Marie relative aux dommages occasionnés par la tempête dans les cimetières.

L'AMF a demandé à Mme Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales, de bien vouloir confirmer les responsabilités ...
24 Fev 2009 - Réf: BW8472
AMF

Observations de l'AMF sur le projet de contrat de service public entre La Poste et l'Etat pour la période 2008-2012.

On trouvera en pièces jointes le courrier adressé par Jacques Pélissard, président de l'AMF, à Mme Christine Lagarde, ministre de l'Economie, des finances ...
03 Fev 2009 - Réf: BW8458
AMF

Sous-préfectures : lettre de l'AMF au ministre de l'Intérieur et réponse du ministre.

M. Jacques Pélissard a écrit à Mme Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales pour lui faire part des inquiétudes ...
24 Oct 2008 - Réf: BW8421
AMF

Passeports biométriques – position de l’AMF sur la mise en place des stations d’enregistrement.

Dans deux courriers adressés les 26 juin et 23 juillet 2008 aux présidents des associations départementales des maires, le président de l’AMF précise ...
03 Oct 2008 - Réf: BW8397
AMF

Petite enfance et accueil périscolaire : échange de courriers entre l'AMF et Mme Morano, secrétaire d'Etat à la Famille.

Les maires attachent une importance très grande à l�ensemble des politiques familiales. C�est à ce titre que M. Jacques Pélissard, président ...
29 Sep 2008 - Réf: BW8382
AMF

Politique de la Caisse nationale des allocations familiales en faveur des enfants et des jeunes : échange de courriers entre l'AMF et la CNAF

Dans le courrier adressé à M. Deroussen, président de la CNAF, le président de l’AMF rappelle les positions défendues par l’AMF au sujet des financements ...
29 Sep 2008 - Réf: BW8381
AMF

Réforme du système français de normalisation : lettre de l'AMF à Mme Christine Lagarde, ministre de l’Economie, des Finances et de l’Emploi.

Le président de l'AMF a adressé à Madame Christine LAGARDE, ministre de l’Economie, des Finances et de l’Emploi, un courrier relatif à la réforme en cours ...
09 Juin 2008 - Réf: BW8383
AMF

Examens psychotechniques demandés aux conducteurs de véhicules.

Des examens psychotechniques et médicaux sont exigés des adjoints techniques territoriaux assurant les fonctions de conducteurs de véhicules. Cela ne ...
24 Jan 2008 - Réf: BW8329
AMF

Décret relatif à l’instauration d’un droit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux, et les baux commerciaux au profit des communes : observations de l'AMF au ministre de l'Economie, des finances et de l'emploi.

Le décret d'application de l'article 58 de la loi du 2 aout 2005 en faveur des petites et moyennes entreprises vient d'être publié au Journal officiel. ...
18 Jan 2008 - Réf: BW8322
AMF

Etablissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans : lettre au directeur général de l'Action sociale.

M. Jacques Pélissard, président de l'AMF, fait part dans ce courrier à M. Kergoat, directeur général de l'Action sociale, des remarques du groupe de travail ...
11 Jan 2008 - Réf: BW8315