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Prix Territoria : appel de candidatures 2013
envoi des dossiers jusqu'au 10 juillet 2013

Vous avez développé une initiative nouvelle pour mieux répondre aux besoins des citoyens, entreprises, associations ou autre « client » de vos territoires,vos équipes ont ...
Label ville internet 2014
du 25 mars au 30 septembre 2013

Ouverte à toutes les villes et villages sans distinction de taille, le Label national Ville Internet 2014 est lancé depuis le 25 mars 2013  COMMENT PARTICIPER ? 1. Inscrivez gratuitement votre ...
15ème Prix de la Presse Territoriale : un prix, une enquête
Inscriptions jusqu'au 19 avril 2013

Les inscriptions sont ouvertes à compter du 11 mars 2013 pour concourir au 15ème Prix de la Presse Territoriale. En juin 2013, la présentation du palmarès fera l’objet ...
Prix territoriaux 2012
Inscriptions avant le 20 septembre 2012

Les critères d'évaluation sont les suivants : - la cohérence de l’action présentée avec l’objectif spécifique des Prix Territoriaux - "réinventer le service ...
Prix Territoria : appel de candidatures 2012
envoi des dossiers jusqu'au 6 juillet 2012

Vous avez développé une initiative nouvelle pour mieux répondre aux besoins des citoyens, entreprises, associations ou autre « client » de vos territoires,vos équipes ont ...
14ème Prix de la Presse Territoriale
28 juin 2012 : palmarès

La cérémonie de remise du prix s’est tenue jeudi 28 juin à l’ISCOM Paris à l’issue d’une journée entièrement consacrée à la presse territoriale. ...
Prix Territoria 2011
remise des prix le 16 novembre 2011

L’Observatoire Territoria récompense le dynamisme et l’efficacité de la gestion des collectivités territoriales, en attribuant des Territoria aux expériences et innovations ...
Label ville internet 2012
du 18 mars au 15 septembre 2011

Ouverte à toutes les villes et villages sans distinction de taille, le Label national Ville Internet 2012 est lancé depuis le 18 mars 2011 COMMENT PARTICIPER ? 1 - Inscrivez gratuitement votre collectivité ...
Evaluation des politiques publiques
30 juin et 1er juillet 2011

Sur le thème de « L’évaluation des politiques publiques devant les défis d’une société en tension », les 10èmes journées françaises de l’évaluation ...
4èmes rencontres nationales Risque et secteur public
14 juin 2011

A l’occasion de leur 4ème édition, ces Rencontres renforcent leur positionnement d’événement fédérateur annuel des acteurs de la prévention et de la gestion ...
 
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Organisation et gestion communale

Les documents du thème :

29
Nov 2007
Réf: BW8296
Service public
Contrat de présence postale territoriale 2008-2010.
19
Nov 2007
Réf: BW9145
Service postal
Fonds postal national de péréquation territoriale : Signature du contrat de présence postale territoriale 2008-2010 entre l’Etat, l’Association des maires de France (AMF) et La Poste
Auteurs : AMF ; La Poste ; MEDAD  | Communiqués
13
Nov 2007
Réf: BW8290
La parité dans les communes de plus de 3500 habitants : les listes se présentant aux élections municipales et les listes d’adjoints.
Auteur : Julie Roussel  | Notes
13
Nov 2007
Réf: BW8291
Les facilités de service pour les candidats aux élections municipales et cantonales.
Auteur : Julie Roussel  | Notes
02
Nov 2007
Réf: BW8286
Evaluation comportementale des chiens : circulaire du 22 octobre 2007.
Auteurs : Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales ; ministère de l'Agriculture et de la pêche  | Textes officiels
02
Nov 2007
Réf: BW8287
Etudes de sécurité publique : circulaire du 1er octobre 2007 relative à l'application de l’article L. 111-3-1 du code de l’urbanisme.
31
Oct 2007
Réf: BW8285
Décret n° 2007-1338 du 26 septembre 2007 : nouveaux pouvoirs des policiers municipaux et gardes champêtres ; mise en œuvre de la transaction proposée par le maire en cas d’incivilité.
Auteur : Arnaud Picard  | Notes
27
Sep 2007
Réf: BW9144
Dividende numérique
L'AMF demande l'identification de fréquences hertziennes capables de concourir à l'aménagement numérique du territoire
Auteur : AMF  | Communiqués
26
Sep 2007
Réf: BW8270
Projet de décret relatif à l’instauration d’un droit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux, et les baux commerciaux au profit des communes : observations de l'AMF.
Auteur : Jacques Pélissard, Président de l'AMF  | Courriers de l'AMF
20
Sep 2007
Réf: BW8267
Conseils locaux et intercommunaux de sécurité et de prévention de la délinquance: les changements apportés par le décret du 23 juillet 2007.
Auteur : Arnaud Picard  | Notes
12
Sep 2007
Réf: BW8265
Elus locaux
Formation des élus : annuaire des organismes agréés.
30
Août 2007
Réf: BW8258
Affiliation à la CNRACL d'agents fonctionnaires transférés dans des syndicats de communes.
Auteurs : Jacques Pélissard, Président de l'AMF ; Edward Jossa, DGCL  | Saisines, avis et propositions de l'AMF
09
Août 2007
Réf: BW8254
Baptême civil ou baptême républicain.
Auteur : Julie Roussel  | Notes
12
Juil 2007
Réf: BW8240
Règles applicables aux animaux errants ou en état de divagation.
Auteur : Arnaud Picard  | Notes
03
Juil 2007
Réf: CW8238
Compte rendu de la réunion du groupe de travail Fonction publique territoriale du 19 juin 2007.
Auteur : Suzanne Grandpeix et Julie Roussel  | Comptes rendus de commissions et groupes de travail
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
14
Juin 2007
Réf: BW9030
Service postal
Achèvement du marché intérieur des services postaux : vers un report de la date d’ouverture
Auteur : MEPLF  | Communiqués
07
Juin 2007
Réf: BW8221
Logements foyers : réglementation sécurité incendie
Auteur : Isabelle Voix  | Notes
31
Mai 2007
Réf: BW8048
Le contrôle de la validité des mariages (loi n° 2006-1376 du 14 novembre 2006 et décret d’application n° 2007-773 du 10 mai 2007).
Auteur : Julie Roussel  | Notes
21
Mai 2007
Réf: CW8205
Compte rendu de la réunion du 4 avril 2007 du groupe de travail Fonction publique territoriale.
Auteur : Suzanne Grandpeix  | Comptes rendus de commissions et groupes de travail
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
10
Mai 2007
Réf: BW8198
Règles applicables aux animaux dangereux.
Auteur : Arnaud Picard  | Notes
03
Mai 2007
Réf: CW8195
Compte rendu de la réunion du 13 février 2007 du groupe de travail Fonction publique territoriale.
Auteur : Suzanne Grandpeix  | Comptes rendus de commissions et groupes de travail
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
16
Avr 2007
Réf: BW8183
Convention de partenariat entre EDF et l'AMF.
Auteur : EDF - AMF  | Documents contractuels
05
Avr 2007
Réf: BW9029
Service postal
Les associations membres de la Maison européenne des pouvoirs locaux français s’interrogent sur les conséquences de l’achèvement de la libéralisation du service postal
Auteur : MEPLF  | Communiqués
28
Mars 2007
Réf: BW9227
Service public d'électricité
EDF et l’Association des maires de France signent une convention de partenariat
24
Mars 2007
Réf: BW8188
Relation des cultes avec les pouvoirs publics : rapport Machelon.
Auteur : Commission de réflexion juridique présidée par le professeur Machelon  | Rapports, ouvrages et brochures

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