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Prix Territoria : appel de candidatures 2013
envoi des dossiers jusqu'au 10 juillet 2013

Vous avez développé une initiative nouvelle pour mieux répondre aux besoins des citoyens, entreprises, associations ou autre « client » de vos territoires,vos équipes ont ...
Label ville internet 2014
du 25 mars au 30 septembre 2013

Ouverte à toutes les villes et villages sans distinction de taille, le Label national Ville Internet 2014 est lancé depuis le 25 mars 2013  COMMENT PARTICIPER ? 1. Inscrivez gratuitement votre ...
15ème Prix de la Presse Territoriale : un prix, une enquête
Inscriptions jusqu'au 19 avril 2013

Les inscriptions sont ouvertes à compter du 11 mars 2013 pour concourir au 15ème Prix de la Presse Territoriale. En juin 2013, la présentation du palmarès fera l’objet ...
Prix territoriaux 2012
Inscriptions avant le 20 septembre 2012

Les critères d'évaluation sont les suivants : - la cohérence de l’action présentée avec l’objectif spécifique des Prix Territoriaux - "réinventer le service ...
Prix Territoria : appel de candidatures 2012
envoi des dossiers jusqu'au 6 juillet 2012

Vous avez développé une initiative nouvelle pour mieux répondre aux besoins des citoyens, entreprises, associations ou autre « client » de vos territoires,vos équipes ont ...
14ème Prix de la Presse Territoriale
28 juin 2012 : palmarès

La cérémonie de remise du prix s’est tenue jeudi 28 juin à l’ISCOM Paris à l’issue d’une journée entièrement consacrée à la presse territoriale. ...
Prix Territoria 2011
remise des prix le 16 novembre 2011

L’Observatoire Territoria récompense le dynamisme et l’efficacité de la gestion des collectivités territoriales, en attribuant des Territoria aux expériences et innovations ...
Label ville internet 2012
du 18 mars au 15 septembre 2011

Ouverte à toutes les villes et villages sans distinction de taille, le Label national Ville Internet 2012 est lancé depuis le 18 mars 2011 COMMENT PARTICIPER ? 1 - Inscrivez gratuitement votre collectivité ...
Evaluation des politiques publiques
30 juin et 1er juillet 2011

Sur le thème de « L’évaluation des politiques publiques devant les défis d’une société en tension », les 10èmes journées françaises de l’évaluation ...
4èmes rencontres nationales Risque et secteur public
14 juin 2011

A l’occasion de leur 4ème édition, ces Rencontres renforcent leur positionnement d’événement fédérateur annuel des acteurs de la prévention et de la gestion ...
 
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Organisation et gestion communale

Les documents du thème :

01
Mars 2007
Réf: BW8142
Actes de l’atelier Normes sportives - congrès de l’AMF, jeudi 23 novembre 2006.
28
Fev 2007
Réf: BW8114
Elections municipales de 2008 : les règles de la période préélectorale
Auteur : Arnaud Picard  | Notes
22
Fev 2007
Réf: BW9095
Responsabilité du maire
Affaire du tunnel du Mont-Blanc : L’AMF réitère sa volonté d’obtenir une clarification des compétences et des responsabilités respectives des maires, de l’Etat et des concessionnaires
Auteur : AMF  | Communiqués
21
Fev 2007
Réf: BW8108
Un modèle unique de livret de famille
Auteur : Julie Roussel  | Notes
21
Fev 2007
Réf: BW8109
La création et la gestion d'un crématorium.
Auteur : Julie Roussel  | Notes
21
Fev 2007
Réf: CW7053
Démarcharges douteux : attention aux fax trompeurs.
Auteurs : Renaud Griffet ; Barbara Treutenaere  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
20
Fev 2007
Réf: CW8194
Compte rendu de la réunion du 19 décembre 2006 du groupe de travail Fonction publique territoriale.
Auteur : Suzanne Grandpeix  | Comptes rendus de commissions et groupes de travail
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
15
Fev 2007
Réf: CW8193
Compte rendu de la réunion du 19 octobre 2006 du groupe de travail Fonction publique territoriale.
Auteur : Suzanne Grandpeix  | Comptes rendus de commissions et groupes de travail
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
01
Fev 2007
Réf: BW7755
Démocratie de proximité : fonctionnement des conseils municipaux et organes délibérants des EPCI (à jour au 1er février 2007).
Auteur : rédaction collective  | Notes
26
Jan 2007
Réf: BW8088
Les nouvelles règles de publicité du PACS.
Auteur : Ministère de la Justice  | Notes
26
Jan 2007
Réf: BW8089
La célébration du mariage et les quatre devoirs des époux.
Auteur : Catherine Vautrin, ministre déléghé à la Cohésion sociale et à la parité  | Courriers ministériels
09
Jan 2007
Réf: CW8062
Le transfert du service des Domaines.
Auteur : Jacques Pélissard, Président de l'AMF  | Saisines, avis et propositions de l'AMF
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
09
Jan 2007
Réf: BW8066
Protection des sites internet.
Auteur : CERTA  | Notes
20
Déc 2006
Réf: BW8024
Difficultés de fonctionnement du service postal : saisine de l'AMF du 2 novembre 2006 et réponse du Président de La Poste.
Auteurs : Jacques Pélissard, Président de l'AMF ; Jean-Paul Bailly, Président de La Poste  | Saisines, avis et propositions de l'AMF
14
Déc 2006
Réf: CW8052
Dématérialisation des relations ordonnateurs-comptables : lettre au ministre délégué au Budget et à la réforme de l'Etat.
Auteur : Jacques Pélissard, Président de l'AMF  | Saisines, avis et propositions de l'AMF
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
10
Oct 2006
Réf: BW7997
Equipements sportifs
Guide pratique relatif aux règles fédérales édictées en matière d’équipements sportifs.
Auteurs : Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; CNOSEF  | Guides thématiques
27
Sep 2006
Réf: BW9226
Services publics locaux
Sécurité juridique des modes de gestion des services publics locaux:Déclaration franco-allemande
25
Sep 2006
Réf: CW7977
Les maires et la grippe aviaire : préparation des collectivités locales.
Auteur : Marie-Claude Serres-Combourieu  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
25
Sep 2006
Réf: CW7978
Réforme de l'hospitalisation d'office.
Auteur : Marie-Claude Serres-Combourieu  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
21
Sep 2006
Réf: CW7970
Plantations privées : responsabilité et prévention des dommages.
Auteur : Annick Pillevesse  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
21
Sep 2006
Réf: CW7971
Création d'une auberge de pays par une commune.
Auteur : Annick Pillevesse  | Notes
Ce document n'est accessible qu'aux adhérents de l'AMF
10
Sep 2006
Réf: BW7998
Retraite : le droit à l'information des agents territoriaux.
Auteur : Suzanne Grandpeix  | Notes
17
Juil 2006
Réf: BW7934
Europe et services publics locaux
Libre administration et meilleure réglementation : déclaration commune d'associations européennes.
Auteurs : AMF ; AMGVF ; ADF ; FNSEM ; DST ; DLT ; DSTGB ; VKU  | Saisines, avis et propositions de l'AMF

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