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Organisation et gestion communale

Derniers documents

Le maire, le président d’intercommunalité et la lutte contre l’habitat indigne

Cahier du Réseau n° 20 - 2017 - Rédigé par Nicole MAURY, Agence nationale pour l'information sur le logement, avec le concours de Michel POLGE, Délégation ...
03 Jan 2018 - Réf: BW25058

La délégation de service public d'eau potable

Cahier du Réseau n° 19 - 2014 - Rédigé par Nathalie FOURNEAU, sous la direction d'Annick PILLEVESSE, département du Conseil juridique et de la documentation ...
16 Mai 2016 - Réf: BW14382

Le Guide du président d'intercommunalité 2014 - Les premières décisions

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16 Avr 2014 - Réf: BW12608

Le Guide du maire 2014 - Les premières décisions

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02 Avr 2014 - Réf: BW12576
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La commune et l'assainissement non collectif

Ce Cahier, téléchargeable sur les sites internet des deux associations, mettra à disposition des maires et des présidents de communautés ou de syndicats ...
09 Jan 2013 - Réf: BW11602

La commune et les marchés en procédure adaptée (MAPA)

Cet ouvrage a un double objectif : - décrire les règles applicables aux MAPA, de façon claire et compréhensible, pour chaque étape de la procédure ; - ...
05 Déc 2012 - Réf: BW11527

La commune et les activités ambulantes

Que ce soit pour établir un acte de naissance, célébrer un mariage, compléter un livret de famille ou recevoir une demande de carte nationale d’identité, ...
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Le maire et l'état civil

Que ce soit pour établir un acte de naissance, célébrer un mariage, compléter un livret de famille ou recevoir une demande de carte nationale d’identité, ...
13 Oct 2012 - Réf: BW10616

Le maire et les édifices cultuels

Ce 11e numéro des Cahiers du réseau est le fruit du travail commun de l'Association des maires de France et des associations des maires de Maine et Loire, ...
12 Oct 2012 - Réf: BW10198

Le maire et les transports

Dans un contexte marqué par les engagements du Grenelle de l’environnement, où le caractère prioritaire des transports collectifs et la nécessité ...
12 Sep 2011 - Réf: BW9785
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Guide du président de communauté 2008.

Ce guide du président de communauté qui vient compléter le guide du maire s'adresse à tous les présidents nouvellement élus. Il s'agit d'une brochure ...
02 Juin 2008 - Réf: BW8373
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Guide du maire 2008

Le Guide du maire, réalisé par les services de l’AMF, avec le concours d’associations départementales, est conçu comme un outil destiné à ...
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Le maire et les lotissements

02 Juin 2007 - Réf: BW9865

La commune et les associations (épuisé)

02 Mars 2007 - Réf: BW9867